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PI-016 : Procédure pour l'inspection des articles réglementés pour l'absence de terre, de plante, de parties de plante et de matières connexes

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Table des matières

Personne-ressource

La personne-ressource concernant la révision du présent document est le gestionnaire national de la Section des pommes de terre, Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA).

Révision

L'ACIA révisera le document PI-016 tous les cinq ans, ou plus souvent, au besoin.

Approbation

Approuvé par :

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Joanne Rousson, coordonnatrice de projet

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Greg Stubbings, Dirigeant principal de la protection des végétaux

Registre des modifications

Les modifications apportées à ce document se verront attribuer des numéros qui se suivent, et elles seront affichées sur le site Web de l'ACIA.

Registre des modifications
Numéro de la modification : Modifié par : Date de la soumission aux fins d'approbation : Résumé des modifications et numéro des pages modifiées :
       
       
       

Liste de distribution

La version la plus récente du présent document sera affichée sur le site Web interne de l'ACIA. En outre, le document original signé et la version électronique principale sera conservée par le coordonnateur du projet.

Introduction et portée

La procédure d'inspection a été développée pour les inspecteurs canadiens désignés par le Ministre en vertu de la Loi sur la protection des végétaux (ci-après désignée par la « Loi ») (par exemple, les inspecteurs de l'ACIA, l'ASFC, etc.) ainsi que pour tout propriétaire ou personne qui a la possession, la responsabilité ou la charge des soins d'une chose qui, en vertu de la Loi, doit être débarrassée des phytoravageurs de quarantaine, de la terre, des plantes, des parties de plantes et des matières connexes. Aux termes de la Loi sur la protection des végétaux ou des règlements connexes, tel que le Règlement sur la protection des végétaux ou l'Arrêté sur les lieux infestés par le nématode doré, il peut être requis qu'une chose soit exempte de phytoravageur, de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes en vue d'être importée au Canada ou de circuler à l'extérieur ou à l'intérieur de zones réglementées au Canada. Les procédures décrites dans le présent document peuvent également servir à satisfaire les exigences phytosanitaires des pays étrangers concernant l'importation de produits.

Dans le cadre de la présente procédure, le terme « article réglementé » fait référence à tout type de véhicules (voiture, véhicule militaire, camion, etc.), de machinerie (tracteur, récolteuse, etc.), de matériel (charrue, pulvérisateur, etc.), d'outils, de blocs de roche (granit, etc.), de conteneurs (palettes, sacs-vrac etc.) ou de tout autre objet inanimé qui doit être « exempt de terre et de débris végétaux ». De plus, l'expression « exempt de terre et de débris végétaux » fait référence aux phytoravageurs, à la terre, aux plantes, aux parties de plantes ainsi qu'aux matières connexes.

La qualité du nettoyage et de l'assainissement des articles réglementés est un sujet auquel s'intéressent différentes sections de la Direction de la protection des végétaux et de la biosécurité de l'ACIA, notamment les sections des pommes de terre, de l'horticulture, de la foresterie et des espèces exotiques envahissantes.

Il est possible que les articles réglementés concernés par la présente procédure doivent également obtenir une approbation ou un permis d'importation en vertu de la Loi sur la santé des animaux ou de la Loi sur les engrais. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les exigences qu'impose sur les produits la Loi sur la santé des animaux, veuillez communiquer avec la Direction de la santé des animaux, section de l'importation et de l'exportation. Pour obtenir de l'information sur les exigences applicables aux produits en vertu de la Loi sur les engrais, veuillez communiquer avec la Division d'intrants des cultures - Direction de la protection des végétaux et de la biosécurité de l'ACIA.

Les bureaux locaux de la protection des végétaux doivent être contactés afin d'obtenir de plus amples conseils sur la présente procédure d'inspection.

1.0 Objectifs

L'exigence « exempt de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes » vise à éviter l'introduction d'organismes réglementés et à prévenir la propagation de ces organismes en empêchant le transport de terre et de débris végétaux pouvant les contenir. L'objectif premier du présent document est de décrire la procédure d'inspection afin de s'assurer que les articles réglementés soient débarrassés de la terre, des plantes, des parties de plantes et des matières connexes. Des exemples de traitements alternatifs visant à rendre non viables différents phytoravageurs sont aussi proposés.

Les objectifs secondaires sont, entre autres, les suivants :

2.0 Références

3.0 Définitions, abréviations et acronymes

La définition des termes employés dans le présent document se trouve dans le Glossaire - Division de la protection des végétaux.

4.0 Contexte

4.1 Fondement législatif

L'ACIA a imposé des exigences phytosanitaires strictes sur l'importation ou le transport en territoire canadien d'articles réglementés susceptibles d'être infestés ou qui pourraient contribuer à une infestation par des phytoravageurs réglementés qui sont présents dans la terre ou les débris végétaux. Les principales dispositions fédérales législatives ainsi que les directives de l'ACIA en rapport avec la présente procédure sont énumérées à l'Annexe 1.

Pour obtenir de l'information supplémentaire sur les phytoravageurs présents dans la terre et autres organismes nuisibles, le lien suivant vers le site Web de l'ACIA peut également être consulté : Information sur les phytoravageurs.

4.2 Obligations internationales

Le Canada est signataire de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et doit, par conséquent, respecter des obligations précises à l'échelle internationale en matière de protection des végétaux. L'ACIA est l'Organisation nationale de protection des végétaux (ONPV) au Canada. Il lui incombe de protéger les ressources végétales et animales du pays en empêchant l'importation, l'exportation et la propagation des organismes nuisibles réglementés en contrôlant ou en éradiquant les phytoravageurs réglementés au Canada. De plus amples renseignements sur la convention et autres organisations en relation avec la protection des végétaux au niveau international sont disponibles sur les sites Web de la CIPV et de l'organisation nord-américaine pour la protection des plantes (NAPPO).

4.3 Résidus de terre et de végétaux : vecteurs de propagation des phytoravageurs nuisibles

À l'échelle internationale, il est reconnu que la terre est un vecteur important de la propagation de nombreux ravageurs et parasites des plantes et des animaux. Parmi les exemples, on cite le nématode à kystes de la pomme de terre (Globodera spp.), la gale verruqueuse (Synchytrium endobioticum), l'encre des chênes rouges (Phytophthora ramorum) et la fièvre aphteuse (Aphtea epizooticae). L'exposé de principe de NAPPO sur la circulation de la terre, signé le 24 avril 2003 par les membres de Comité exécutif du NAPPO décrit la complexité et les risques associés à la terre et aux organismes nuisibles qu'elle peut héberger:

« La terre, comme l'indiquent les restrictions et les interdictions internationales concernant son déplacement, est considérée comme une voie à risque élevé de propagation de divers organismes nuisibles, y compris, entre autres, les bactéries, les champignons, les insectes, les nématodes et les mauvaises herbes. Bon nombre d'organismes nuisibles transmis par la terre peuvent survivre pendant de nombreuses années, et ce, avec ou sans l'aide d'hôtes appropriés. Certains de ces organismes nuisibles peuvent être détectés par une inspection visuelle, alors que pour d'autres, il faut utiliser des outils de diagnostic sophistiqués. »

Les résidus végétaux sont également un vecteur important de la propagation des phytoravageurs et des espèces exotiques envahissantes, comme la mouche du bleuet (Rhagoletis mendax), le flétrissement bactérien (Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus) et l'ériochloé velue (Eriochloa villosa).

Plus les échanges internationaux s'intensifient, plus la circulation des articles réglementés potentiellement contaminés par de la terre ou des résidus végétaux s'amplifie et avec elle, le risque de propager les phytoravageurs d'un pays à l'autre. Sur le territoire canadien, un article réglementé porteur de terre ou de débris végétaux pose un risque élevé de propagation des phytoravageurs lorsque les articles réglementés sont déplacés d'un champ à l'autre ou d'une unité de ferme à l'autre. Les spores fongiques, les bactéries, les kystes de nématode et les semences de plantes exotiques envahissantes peuvent se propager par la terre infestée collée à la machinerie, au matériel, aux véhicules, etc. Les phytoravageurs et les plantes envahissantes peuvent ensuite s'introduire dans les champs où le matériel contaminé a été déplacé. Les organismes nuisibles réglementés présents dans le sol au Canada posent des difficultés quant à la restriction de leur propagation à l'intérieur du pays.

4.4 Taille des phytoravageurs et des agents pathogènes présents dans le sol

La taille minuscule des organismes présents dans le sol les rend très difficiles à détecter sur un article réglementé. D'un kyste du nématode doré (Globodera rostochiensis), par exemple, est de 1000 µm (1 mm), soit approximativement la taille d'un grain de sable grossier. Certaines spores fongiques, notamment celles responsables de la gale verruqueuse de la pomme de terre (Synchytrium endobioticum) sont impossibles à voir à l'œil nu, car leur diamètre de 50 µm les rend plus fins qu'un grain de sable. Il a été démontré que l'inoculum de la gale verruqueuse peut apparaître dans de petits amas de terre dont le diamètre varie entre 100 et 2000 µm. Ceci renforce l'idée que les phytoravageurs présents dans le sol peuvent se trouver dans une quantité infime de terre.

Les semences d'ériochloé velue (Eriochloa villosa) mesurent de 4,5 à 5 mm de long et de 2 à 3 mm de large et la pupe de la mouche du bleuet (Rhagoletis mendax) mesure environ 6 mm de long. Elles sont visibles à l'œil nu et peuvent facilement passer d'un champ à l'autre par le biais de machinerie et de matériel contaminé.

De nombreux phytoravageurs réglementés, ayant été détectés dans de nombreux pays à travers le monde, peuvent se nicher dans la terre et les débris végétaux. Cliquez sur le lien suivant pour obtenir la liste des Parasites réglementés par le Canada. À noter que cette liste n'est pas exhaustive et qu'elle peut être modifiée en fonction des données scientifiques disponibles.

4.5 Impact des phytoravageurs et des agents pathogènes présents dans le sol

L'introduction et la propagation de phytoravageurs réglementés présents dans le sol au Canada peuvent entraîner des pertes de rendement, une augmentation des coûts de production et l'incapacité biologique ou réglementaire de cultiver certaines plantes. À plus grande échelle, les effets sur l'environnement peuvent être dévastateurs et l'économie du pays peut être sérieusement ralentie à cause d'une interruption de l'accès à certains marchés pour certains produits forestiers ou agricoles et à cause du coût engendré par la gestion des ravageurs introduits.

« Ces deux espèces de nématodes à kystes de la pomme de terre (NKPT) sont considérées comme étant des ravageurs justiciables de quarantaine à l'échelle internationale parce qu'ils peuvent réduire le rendement des cultures de pommes de terre et d'autres cultures hôtes, comme les tomates et les aubergines, dans une proportion pouvant atteindre 80 % si aucun moyen de lutte n'est mis en place. Ces ravageurs sont très difficiles à éradiquer parce qu'ils peuvent survivre à l'état dormant dans le sol pendant plusieurs décennies. »

« Les pertes en rendement des cultures et en qualité de la récolte [à la suite de l'introduction et de la propagation de Aegilops cylindrica (égilope cylindrique)] sont estimées à 150 millions de dollars par an aux É-U. Des expériences au champ ont démontré qu'une infestation de 1 à 5 plants au mètre carré la première année entraînait des pertes de rendement de 3 à 30 % l'année suivante. »

5.0 Administration

5.1 Demande d'inspection

Quelle que soit la destination finale, les articles réglementés qui sont déplacés hors d'une zone réglementée doivent être inspectés avant leur déplacement. Il est possible qu'une inspection soit exigée pour transporter des articles réglementés à l'intérieur d'une zone réglementée selon les termes d'un avis d'interdiction ou de restriction d'une activité (CFIA/ACIA 0110). Les propriétaires ou les personnes désignées en charge de l'article réglementée doivent contacter le bureau de l'ACIA de leur région afin de convenir d'un moment pour l'inspection. Le délai entre la demande d'inspection et la prestation effective peut varier en fonction des heures d'ouverture du bureau et de la disponibilité des inspecteurs.

Une demande officielle d'inspection n'est pas nécessaire pour les articles réglementés importés, car l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) en réalisera l'inspection ou elle avisera l'ACIA si une inspection supplémentaire est nécessaire.

5.2 Documents officiels délivrés par l'ACIA

Un certificat de circulation (CFIA/ACIA 0108) peut être exigé pour autoriser le transport d'articles réglementés sur le territoire canadien. Seul un inspecteur de l'ACIA peut délivrer ce document suite à une inspection confirmant que les exigences applicables au transport sont satisfaites. Ces exigences peuvent inclure l'absence de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes tel que mentionnée à la section 7 de la présente PI. Un certificat de circulation ne sera pas délivré si l'inspection ne peut pas avoir lieu ou si l'article réglementé ne respecte pas les exigences applicables à son transport.

D'autres documents officiels peuvent être émis selon les circonstances. Par exemple, un inspecteur de l'ACIA peut émettre un avis de rétention (CFIA/ACIA 3256) pour tout article réglementé non conforme qui aura été importé au Canada ou qui aura été transporté à l'extérieur de la zone réglementée. Un avis de levée de rétention (CFIA/ACIA 3257) sera émis uniquement si, suite à une inspection, l'article réglementé est déclaré conforme aux dispositions législatives et aux règlements en vigueur et qu'il est autorisé à circuler librement. D'autres documents officiels existent, tels que l'avis de traitement ou transformation (CFIA/ACIA 0112), l'avis de disposition (CFIA/ACIA 0107) et le certificat phytosanitaire (CFIA/ACIA 4743; CFIA/ACIA 1327).

5.3 Droits d'inspection

L'ACIA impose des droits conformément à l'avis sur les prix de l'Agence canadienne d'inspection des aliments. Pour obtenir des renseignements concernant les coûts associés aux produits importés, veuillez communiquer avec le Centre de service à l'importation (CSI). Toute personne qui souhaite obtenir d'autres renseignements sur les frais peut communiquer avec n'importe quel bureau local de l'ACIA ou consulter l'avis sur les prix sur le site web de l'ACIA.

6.0 Exigences particulières

6.1 Inspection

L'inspection visant à garantir « l'absence de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes » consiste à vérifier que les articles réglementés soient débarrassés de la terre, des matières connexes et des débris végétaux. Le propriétaire ou la personne responsable de l'article réglementé doit mettre à la disposition de l'inspecteur un lieu sûr et sécuritaire lui permettant de réaliser une inspection en bonne et due forme en plus d'apporter toute l'aide nécessaire à l'inspecteur (sur demande).

6.2 Santé et sécurité

Les inspecteurs doivent connaître les dangers pouvant éventuellement survenir au cours d'une inspection et les garder à l'esprit lorsqu'ils font leur travail. Les inspecteurs doivent:

Il faut remédier aux conditions et aux situations dangereuses avant d'entamer la procédure d'inspection.

6.3 Lieu d'inspection

Pour réaliser une inspection approfondie, l'inspecteur doit avoir librement accès à l'article réglementé à inspecter, être en mesure d'atteindre chacune des parties facilement et être capable de bien voir l'intégralité de l'article réglementé. Toutefois, certains lieux ou contextes ne respecteront pas cette condition. En voici quelques exemples:

6.3.1 Faible luminosité

L'article réglementé à inspecter doit être exposé dans un lieu bien éclairé. Si le propriétaire ou la personne responsable et l'inspecteur conviennent d'effectuer une inspection le soir ou la nuit, le lieu doit être correctement éclairé ou un éclairage supplémentaire doit être fourni.

6.3.2 Vue partielle

Tout élément qui empêche l'inspecteur de voir l'article réglementé à inspecter (c.-à-d. de l'herbe, des monticules de terre, des débris, etc.) doit être retiré par le propriétaire ou la personne responsable avant le début de l'inspection. Dans certains cas, ceci pourrait impliquer que l'article réglementé soit transporté dans un lieu mieux adapté afin d'en faciliter l'inspection

6.3.3 L'article réglementé à inspecter n'est pas accessible

L'inspecteur doit pouvoir accéder directement à l'article réglementé à inspecter (c.-à-d. qu'il ne peut pas être de l'autre côté d'une fenêtre ou derrière une clôture).

6.3.4 Surface d'inspection

Différentes raisons peuvent mener à une inspection pour l'absence de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes et chacune exigent le respect de certaines exigences à l'égard du site de lavage. Ces exigences incluent:

L'article réglementé à inspecter doit être disposé sur une surface d'inspection adéquate. Les critères pour une surface d'inspection adéquate sont les suivants :

6.4 Propriétaire ou personne responsable de l'article réglementé

Le propriétaire ou la personne responsable doit :

6.4.1 Être présent

Le propriétaire ou la personne responsable de l'article réglementé présenté à l'inspection doit être présent pour toute la durée de l'inspection afin de prêter assistance à l'inspecteur.

6.4.2 Rendre l'article réglementé pleinement accessible

Si l'article réglementé à inspecter est situé dans une installation verrouillée ou sécurisée, le propriétaire ou la personne responsable doit permettre à l'inspecteur d'y avoir pleinement accès.

6.4.3 Déplacer ou manipuler l'article réglementé présenté à l'inspection

Les inspecteurs ne doivent pas déplacer ni manipuler l'article réglementé à inspecter. À la demande de l'inspecteur, le propriétaire ou la personne responsable peut devoir déplacer l'article réglementé dans un endroit mieux adapté à une inspection ou faire en sorte qu'une autre partie de l'article réglementé lui soit présentée. L'inspecteur peut également demander au propriétaire ou à la personne responsable de faire fonctionner des parties mobiles, d'enlever des panneaux ouverts et des couvercles, etc.

Tout refus de coopérer peut se solder en une inspection incomplète ou non conforme. L'article réglementé doit avoir été inspecté et l'inspection doit avoir permis de confirmer que ce dernier répond aux exigences applicables en vue de l'importation ou de sa circulation intérieure avant que le transport soit autorisé.

7.0 Évaluation de l'absence de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes

Tel que mentionné précédemment, les organismes nuisibles présents dans le sol sont étroitement attachés à la terre. Aussi, la présence de terre devient un très bon indicateur du niveau de risque. On juge qu'un article réglementé exempt de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes représente un risque phytosanitaire très faible et est donc autorisé à être déplacé en autant que d'autres traitements ne soient pas requis par d'autres directives applicables.

Les inspecteurs doivent examiner avec minutie toutes les parties de l'article réglementé présenté à l'inspection afin de vérifier que l'article réglementé rencontre les exigences. Selon l'article réglementé à être inspecté, il peut y avoir plusieurs sections, y compris certaines qui sont difficiles d'accès et difficiles à voir, qui doivent être inspectées afin de s'assurer que l'article réglementé soit exempt de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes.

7.1 Aire de nettoyage

L'aire de nettoyage doit respecter des exigences précises, l'inspecteur doit vérifier que le nettoyage a été réalisé dans des conditions et dans un lieu qui répondent aux exigences en vigueur. Les établissements effectuant le nettoyage d'articles réglementés importés contaminés par de la terre doivent être approuvés par l'ACIA. Les questions liées au transport domestique (en territoire canadien) sont, quant à elles, traitées dans des directives propres aux organismes nuisibles ou encore, dans les ententes de conformité des installations. Pour obtenir de plus amples renseignements, consulter l'Annexe 3.

7.2 Définition de l'exigence « exempt de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes »

L'inspecteur doit examiner l'article réglementé dans son intégralité afin de s'assurer qu'il est « exempt de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes », et il doit informer le propriétaire ou la personne responsable de l'article réglementé des résultats de l'inspection (voir la section 9 pour obtenir des précisions).

Au cours de l'inspection, il se peut que l'inspecteur trouve des résidus de terre sur l'article réglementé. Sous l'angle de la protection des végétaux, la quantité acceptable de résidus de terre équivaut à une fine pellicule de poussière telle que laissée par de l'eau de lavage. La fine pellicule de poussière est composée de minuscules particules de terre qui demeurent sur l'article réglementé après l'évaporation de l'eau de lavage. Cette poussière comporte essentiellement des particules d'argile et de limon de moins de 50µm. À titre de comparaison, le kyste du nématode doré mesure environ 1000µm (1mm). Les autres phytoravageurs sont d'ordinaire plus gros que des particules d'argile.

Si l'article réglementé comporte plus qu'une fine pellicule de poussière, il ne satisfait pas aux exigences de l'ACIA quant à « exempt de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes ». L'article réglementé est jugé non conforme et doit être nettoyé plus en profondeur pour répondre aux exigences de l'inspection. Pour mieux illustrer le concept d'absence de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes, la section qui suit montre plusieurs photos de surfaces d'articles réglementés conformes et non conformes accompagnées d'explications. Il est à noter qu'une photo seule ne permet pas de conclure avec assurance sur la conformité d'une surface. Les conclusions présentées dans cette section ont toutes été basées sur une inspection réelle effectuée sur place.

Figure 1. Pneu non conforme
Figure 1. Pneu non conforme

Figure 2. Aile avant non conforme
Figure 2. Aile avant non conforme
Figure 3. Aile arrière non conforme
Figure 3. Aile arrière non conforme

Les figures 1, 2 et 3 sont des images d'articles réglementés non conformes où l'on voit clairement des particules de terre. Des mottes de terre sont évidentes et sont suffisamment grosses pour être balayées de la main. La présence de ces mottes ainsi que la surface terne sur le tracteur et le pneu indiqueraient à l'inspecteur qu'ils n'ont pas été nettoyés correctement.

Figure 4. Zones d'un pneu non conforme
Figure 4. Zones d'un pneu non conforme
Figure 5. Agrandissement de la zone b
Figure 5. Agrandissement de la zone b

Les figures 4 et 5 sont des images d'un pneu non conforme.

Dans la figure 4, la zone « a » montre clairement que l'article réglementé n'est pas débarrassé de la terre. On peut aisément penser que cette terre est tombée de l'aile pendant le lavage et qu'elle n'a pas été bien nettoyée par la suite. La zone « b » montre à la fois des traces d'eau de lavage séchée et des particules de terre visibles. Quant à la zone « c », elle montre une zone où l'eau de lavage a séché, ce qui satisferait au critère de fine pellicule de poussière. Toutefois, l'ensemble de ces observations rend l'article réglementé non conforme.

La figure 5 est un agrandissement de la zone « b » présentée à la figure 4 et montre que l'on peut enlever facilement la terre au toucher. Ceci démontre que la quantité de terre présente ne correspond pas à la définition de fine pellicule de poussière.

Figure 6. Zones d'une aile arrière non conforme
Figure 6. Zones d'une aile arrière non conforme

La figure 6 montre l'image de la même aile que celle de la figure 3 après avoir été nettoyée. Ici, la zone « d » serait jugée acceptable s'il n'apparaissait pas plus d'une fine pellicule de poussière après le séchage. Toutefois, les particules de terre visibles dans la zone « e » rendraient l'article réglementé non conforme.

Figure 7, Figure 8. Aile arrière conforme
Figure 7, Figure 8. Aile arrière conforme

La figure 7 montre la même image de l'aile présentée à la figure 3 après le séchage. Au premier coup d'œil, la surface terne pourrait conduire un inspecteur à penser que le nettoyage n'a pas été effectué correctement.

À y regarder de plus près (figure 8), il est évident qu'aucune particule de terre ni de débris végétaux n'apparaît. L'aile est désormais conforme. Elle a été nettoyée avec soin.

Figure 9. Pneu moullé conforme
Figure 9. Pneu moullé conforme
Figure 10. Pneu sec conforme
Figure 10. Pneu sec conforme

Les figures 9 et 10 sont des images du même pneu lavé. À la figure 9, le pneu semble propre et aucune particule de terre ni de débris n'est visible; la surface brillante peut faire passer un article réglementé non conforme pour conforme.

À la figure 10, des zones d'eau de lavage séchée sont visibles sur le dessus du pneu.

Dans les deux cas, l'inspecteur doit minutieusement vérifier les surfaces à la recherche de particules de terre ou de débris. Si la seule terre visible est une fine pellicule de poussière, comme le montre la figure 10, l'article réglementé est conforme. Il est important que les inspecteurs ne se laissent pas influencer par une surface mouillée ou sèche. Dans les exemples présentés, les articles réglementés des figures 9 ou 10 sont conformes aux exigences.

Figure 11. Aile avant non conforme
Figure 11. Aile avant non conforme
Figure 12. Aile avant conforme
Figure 12. Aile avant conforme

Les figures 11 et 12 représentent l'aile avant d'un tracteur. La figure 11 présente la même surface terne et les mêmes particules de terre que la figure 3 et n'est pas conforme, tandis que la figure 12 est conforme.

Bien qu'il ne soit pas facile de le voir au premier coup d'œil, la principale différence entre les deux représentations est l'absence de terre et de débris végétaux à la figure 12. Les images montrent l'importance d'être à l'affût de particules de terre et de débris et de ne pas tirer de conclusions uniquement sur l'apparence brillante ou terne de la surface d'un article réglementé.

Les surfaces présentant une texture rugueuse ou des signes visibles de rouille exigent un examen plus attentif que pour les surfaces lisses. Il peut être délicat de distinguer les particules de terre sur un article réglementé couvert de rouille comme le montrent les figures 13 à 16.

Figure 13. Cadre métallique rouillé non conforme
Figure 13. Cadre métallique rouillé non conforme

La figure 13 montre clairement un état qui ne respecte pas les exigences requises. En revanche, les figures 14 et 15 représentent respectivement une surface mouillée et une surface sèche, qui sont difficiles à inspecter.

Figure 14. Cadre métaillique rouillé conforme
Figure 14. Cadre métaillique rouillé conforme

L'inspecteur doit s'assurer qu'aucune particule de terre ou de débris végétaux n'adhère à la surface en raison de la présence de rouille. Il est conseillé de toucher la surface pour sentir les zones rugueuses ou en relief ou encore, d'utiliser un linge pour s'assurer de l'absence de particules de terre ou de débris végétaux.

Figure 15, Figure 16. Compliant dry metal frame
Figure 15, Figure 16. Compliant dry metal frame

La figure 16 est un agrandissement de la figure 15 et montre clairement que la surface est exempte de terre et de débris.

Remarque : L'axe bleu situé derrière l'article réglementé rouillé aux figures 14 et 15 n'est pas conforme. Cette zone précise de l'article réglementé devrait être nettoyée pour répondre aux exigences quant à l'absence de terre et de débris.

7.3 Points critiques d'inspection

Les points critiques d'inspection sont des zones où la terre a tendance à rester après le nettoyage. Ils correspondent à des zones qui sont difficiles d'accès ou qui se trouvent dans des endroits portés à être oubliés ou négligés pendant le nettoyage. Ces zones doivent respecter l'exigence d'absence de terre et de débris au même titre que toutes les autres parties de l'article réglementé. L'inspecteur doit cependant les inspecter avec davantage de soins.

Ailes et logement des roues

Figure 17. Logement de roues ouvert de moissonneuse-batteuse
Figure 17. Logement de roues ouvert de moissonneuse-batteuse

Les ailes et les logements de roues sont des points critiques d'inspection, car ils renferment souvent de nombreux sillons et arrêtes qui sont difficiles à voir et à atteindre durant le nettoyage et l'inspection. Lorsqu'ils y sont, les enjoliveurs de roue doivent également être inspectés, car de la terre et des débris végétaux peuvent être coincés derrière les enjoliveurs.

Capots et panneaux de protection

Les plaques, les capots, les panneaux et les volets de protection protègent les parties sensibles ou mobiles contre les dommages causés par les intempéries, la terre, les impacts, etc. Après le nettoyage, il se peut que de la terre et des débris végétaux se trouvent encore dans l'espace situé derrière.

Figure 18. Panneau ouvert d'une récolte use de pommes de terre
Figure 18. Panneau ouvert d'une récolte use de pommes de terre

La figure 18 montre le panneau amovible d'une récolteuse de pommes de terre. L'inspecteur doit localiser les plaques, les capots ou les panneaux amovibles et doit demander au propriétaire ou à la personne responsable de les ouvrir ou de les enlever afin de veiller à une inspection complète de l'article réglementé. Le capot des véhicules doit aussi être ouvert pour permettre l'inspection du moteur.

Poutres creuses

Figure 19. Poutres creuses
Figure 19. Poutres creuses

Les poutres creuses sont courantes sur le matériel agricole et, à moins qu'elles comportent un couvercle qui s'emboîte parfaitement à son extrémité, elles accumulent facilement de la terre. Il est notamment très difficile de bien nettoyer cet endroit. La figure 19 montre deux exemples de poutres creuses : une qui contient de la terre (remorque en V pour pommes de terre) et une autre exempte de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes (applicateur d'engrais).

Cabine de commande

Figure 20. Cabine non conforme
Figure 20. Cabine non conforme

L'intérieur d'un véhicule ou d'une pièce d'équipement est souvent un endroit oublié pendant le nettoyage, car les personnes qui sont en charge d'un véhicule se concentrent généralement sur les surfaces extérieures. Il est très important d'inspecter cette zone, car elle peut renfermer de grandes quantités de terre et de débris végétaux (figure 20). Les allées et venues du conducteur entre l'extérieur et l'intérieur de la cabine sont considérées comme une voie potentielle de propagation des organismes nuisibles présents dans le sol. Le dessous des pédales est un exemple d'endroit parfois négligé lors du processus de lavage.

Les appareils électroniques situés dans la cabine peuvent rendre le nettoyage difficile, car l'eau peut les endommager; toutefois, la zone toute entière doit respecter les exigences relatives à l'absence de terre et de débris végétaux.

Il peut être nécessaire de se servir d'aspirateurs et de produits de dépoussiérage parallèlement au lavage de la cabine, avant que celle-ci ne soit jugée exempte de terre et de débris végétaux. S'il est impossible d'avoir recours à un lavage ou à d'autres produits de nettoyage afin de nettoyer l'article réglementé en raison des risques potentiels de l'endommager, d'autres traitements peuvent être considérés (voir la section 8).

Parties mobiles

Le matériel agricole comporte couramment des parties mobiles, par exemple: des convoyeurs, des courroies, des chaînes, etc. Une portion importante des parties mobiles peut ne pas être visible lorsque le matériel ne fonctionne pas (figure 21). Pour permettre un examen minutieux de toutes les zones, le propriétaire ou la personne responsable de l'article réglementé doit faire faire un tour complet, par petits à-coups, aux parties mobiles.Les parties mobiles sont souvent protégées par un panneau ou un capot; tous ces endroits protégés doivent être inspectés. La figure 22 montre une vue de la figure 21 avec le panneau ouvert.

Figure 21. Convoyeurs d'une remorque en V
Figure 21. Convoyeurs d'une remorque en V
Figure 22. Vue d'une remorque en V avec le panneau ouvert
Figure 22. Vue d'une remorque en V avec le panneau ouvert

Il se peut que l'inspecteur ne puisse pas atteindre ni voir certaines parties mobiles comme les bras articulés des pulvérisateurs. Dans ce cas, l'inspecteur doit demander au propriétaire ou à la personne responsable de dégager les parties mobiles afin qu'elles puissent être inspectées.

Note: Il pourrait être impossible de dégager des pièces amovibles lors de l'inspection, au point d'entrée, des articles réglementés importés. Si c'est le cas, il est important d'examiner de près les parties visibles de l'article réglementé et confirmer qu'il a été soigneusement lavé.

Chenilles sans fin

Figure 23. Chenille très sales
Figure 23. Chenille très sales

Les tracteurs agricoles et les véhicules militaires sont parfois dotés de chenilles sans fin à la place de pneus. Ces chenilles sont en général recouvertes de grandes quantités de terre et de débris végétaux (figure 23), et il est très difficile de les nettoyer afin de répondre aux exigences. Elles comportent de nombreuses cavités cachées et ont parfois des panneaux qui peuvent accumuler de la terre.

Figure 24. Agrandissement d'une partie de la chenille
Figure 24. Agrandissement d'une partie de la chenille

La figure 24 montre une cavité d'où il est très difficile de retirer la terre. Il s'agit d'un agrandissement de la zone encerclée en blanc sur la figure 23, après un bon nettoyage. La surface métallique est conforme, mais l'inspecteur doit également regarder à l'intérieur de la cavité afin de s'assurer qu'elle ne présente aucune trace de terre ni de débris.

Figure 25. Lieu d'inspection non conforme
Figure 25. Lieu d'inspection non conforme

Comme pour tous les articles réglementés présentés pour fin d'inspection, les chenilles se salissent facilement et sont particulièrement susceptibles de se recontaminer si le lieu de lavage et d'inspection est mal choisi. La figure 25 montre un exemple de lieu d'inspection inacceptable pour lequel l'inspecteur doit demander au propriétaire ou à la personne responsable de déplacer l'article réglementé dans un endroit mieux adapté au nettoyage et à l'inspection.

Châssis

Figure 26. Châssis non conforme d'un tracteur
Figure 26. Châssis non conforme d'un tracteur

Le châssis d'un véhicule (figure 26) ou d'une partie de matériel est souvent difficile à atteindre et il est, par conséquent, difficile à nettoyer et à inspecter. Il est souvent oublié au cours de l'opération de nettoyage, car il n'est pas facilement visible.

Même à la suite du nettoyage le plus appliqué, de la terre ou des débris végétaux peuvent se trouver sur le châssis. Les doigts et des miroirs équipés d'un manche télescopique sont de bons outils pour inspecter les endroits qui ne sont pas directement visibles (figure 27). Les structures horizontales présentent souvent de la terre ou des débris végétaux sur le dessus

Figure 27. Doigts dévoilant du sol
Figure 27. Doigts dévoilant du sol
Figure 28. Tank militaire non conforme
Figure 28. Tank militaire non conforme

La figure 28 représente le châssis d'un tank militaire qui a été nettoyé en profondeur à l'exception de la partie encerclée en blanc. Il est plus facile d'inspecter les châssis dans un lieu où la surface est plane, sèche et propre.

Graisse

La graisse est un produit couramment utilisé dans l'entretien des véhicules, de la machinerie et du matériel afin de lubrifier les parties mobiles comme les roues, les bras articulés, les pièces rotatives, les systèmes hydrauliques, etc. Certains types de graisse sont difficiles à éliminer même avec un nettoyeur haute pression.

Au cours d'une inspection vérifiant l'absence de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières connexes, la présence d'un peu de graisse est autorisée. Des particules isolées engluées dans la graisse sont acceptées.

La figure 29 donne un bon exemple de zone couverte de graisse sur une arracheuse de pommes de terre. La zone « a » est enduite d'un mélange de terre et de graisse, tandis que la zone « b » semble seulement être recouverte de graisse.

Figure 29. Zone couverte de graisse
Figure 29. Zone couverte de graisse

Les exigences relatives à l'absence de terre et de débris imposent que la zone « a » soit nettoyée en profondeur, mais la zone « b » serait considérée comme conforme s'il ne reste aucune particule de terre ni de débris. Une inspection plus poussée serait nécessaire.

Les figures 30 et 31 représentent des orifices de refoulement hydrauliques situés à l'arrière d'un tracteur. Cette zone est souvent couverte d'un mélange d'huile hydraulique, de terre et de débris végétaux (figure 30) qui peut être facilement éliminé par un nettoyage à haute pression, notamment si on utilise de l'eau chaude. Il faut enlever la terre et les débris huileux.

Figure 30. Orifices de refoulement non conformes
Figure 30. Orifices de refoulement non conformes
Figure 31. Orifices de refoulement conformes
Figure 31. Orifices de refoulement conformes

La figure 31 montre des orifices de refoulement hydrauliques conformes.

8.0 Autres traitements

Dans les situations où il est impossible d'éliminer la terre et les débris, ou dans le cas d'organismes nuisibles particuliers pour lesquels l'élimination de la terre et des débris végétaux ne permet pas de garantir que l'article réglementé soit exempt du parasite, l'ACIA peut accepter d'autres traitements au cas par cas. La fumigation et le traitement à la chaleur peuvent représenter des alternatives acceptables.

Par exemple, les articles réglementés se déplaçant à partir d'une zone réglementée pour les NKPT et qui ne peuvent être nettoyés adéquatement en utilisant d'autres méthodes peuvent être traités à la vapeur dans une chambre d'étuve pour 60 minutes après que des sondes placées aux endroits stratégiques eurent atteints une température de 60°C. Une autre option serait d'utiliser de la chaleur sèche pour 60 minutes à 105°C ou 45 minutes à 114°C.

Se référer aux protocoles ou aux directives appropriés ou contactez le spécialiste de programme régional ou votre bureau local de l'ACIA pour plus de détails. Pour que ces alternatives soient efficaces, il est crucial d'utiliser des équipements hautement spécialisés, d'appliquer les protocoles appropriés et d'effectuer un suivi rigoureux.

9.0 Documentation et communication

9.1 Liste de contrôle et rapport d'inspection

Un modèle de rapport d'inspection est présenté à l'Annexe 2. Ce modèle doit servir aux inspecteurs pour effectuer l'inspection visant à déterminer l'absence de terre et de débris végétaux. Il s'agit d'un document qui comprend 4 sections :

9.1.1 Section 1 : Renseignements sur l'installation

L'inspecteur doit inscrire les coordonnées complètes de l'installation d'où provient l'article réglementé. Il peut s'agir du propriétaire de l'article réglementé, d'un transporteur ou d'un établissement de stockage. Il faut également inscrire le nom, le titre et les coordonnées de la personne responsable. Pour des raisons de traçabilité, il faut fournir une description complète des articles réglementés inspectés, notamment la quantité et un identifiant unique (si possible).

Il est possible de regrouper plusieurs article réglementés à inspecter sur un même rapport, à condition que la conclusion de l'inspection soit la même pour l'ensemble des articles réglementés inspectés, c'est-à-dire que tous sont conformes ou tous non conformes. Si les articles réglementés présentent des résultats d'inspection différents, il faut remplir un rapport d'inspection distinct pour chacun d'entre eux.

9.1.2 Section 2 : Renseignements sur l'inspection

L'inspecteur doit indiquer le lieu exact de l'inspection. Si ce lieu est identique à celui inscrit dans la section « Renseignements sur l'installation », il faut le préciser. L'inspecteur doit remplir toutes les sections du rapport et le signer.

9.1.3 Section 3 : Rapport d'inspection

Le nom de l'installation d'où proviennent les articles réglementés à inspecter, le lieu de l'inspection de même qu'une description succincte des articles réglementés doivent être inscrits sur le rapport.

De plus, l'inspecteur doit indiquer le résultat de l'inspection dans la section correspondante. Il suffit de cocher, dater et signer la section correspondant à un résultat conforme. Si l'article réglementé n'est pas conforme, l'inspecteur doit mentionner que l'article réglementé comporte de la terre et des débris végétaux ou que l'inspection n'a pas eu lieu à la suite du manquement aux exigences d'inspection comme le précise la section 6. Si l'inspection n'a pas pu être complétée, la liste de contrôle doit comporter les précisions utiles (voir la section 9.1.4).

Le cas échéant, il faut indiquer les avis applicables.

9.1.4 Section 4 : Liste de contrôle d'inspection

La liste de contrôle d'inspection a été conçue pour tenir compte des principales exigences établies dans le présent document. Les exigences ont été rédigées de telle sorte qu'un « oui » signifie que l'article réglementé ou la situation respecte les exigences et qu'un « non » signifie le contraire.

La colonne « commentaires » vise à recueillir des renseignements importants que l'inspecteur souhaite ajouter pour expliquer la situation. Elle doit être obligatoirement remplie lorsque la réponse à un critère est négative. Si l'exigence ne s'applique pas à la situation concernée, l'inspecteur doit inscrire « sans objet » (S.O.) dans la case.

Les exigences préalables à l'inspection quant à l'absence de terre et de débris doivent être rencontrées avant que l'inspection n'ait lieu. Dans le cas contraire, l'inspection serait interrompue (voir la section 9.1.3).

Les sections « Renseignements généraux » et « Points sensibles » visent à s'assurer que l'article réglementé est exempt de terre et de débris végétaux.

9.2 Photos

Les inspecteurs sont encouragés à prendre des photos des articles réglementés inspectés comme pièces justificatives du résultat de l'inspection, autant pour des articles réglementés conformes ou non conformes. Si des photos sont prises, il est important d'avoir une vue d'ensemble de l'article réglementé et des agrandissements clairs des zones discutables ou non conformes. Des notes détaillées doivent accompagner les photos de manière à assurer le lien avec le rapport d'inspection concerné.

9.3 Communication du résultat

L'inspection se termine lorsque l'inspecteur considère avec un haut niveau de confiance que l'article réglementé est conforme ou non conforme. L'inspecteur doit transmettre le résultat de l'inspection au propriétaire ou à la personne responsable dès que la conclusion est considérée comme finale.

Le résultat peut être donné verbalement, mais doit être accompagné d'une copie du rapport d'inspection (pages 1- 2 du formulaire CFIA/ACIA 5668 dont le lien est en annexe 2) et de tout autre document qui a été émis. Si l'article réglementé est conforme, il est alors possible d'effectuer le mouvement prévu. Dans le cas contraire, l'inspecteur doit expliquer pourquoi l'article réglementé ne rencontre pas les exigences de l'ACIA.

9.4 Archivage des dossiers

La liste de contrôle, le rapport d'inspection, les photos et les documents connexes seront conservés pour une période de dix ans.

Annexe 1 : Directives et fondement législatif au Canada

Vous trouverez ci-dessous des exemples de lois et de réglementation fédérale ainsi que de directives de l'ACIA en rapport avec la procédure d'inspection, notamment une brève citation des exigences précises sur les articles réglementés. La liste n'est pas exhaustive et peut faire l'objet de modifications.

Transport en territoire canadien

Loi sur la protection des végétaux
[…] il est interdit de transporter ou de produire toute chose dont il y a des motifs raisonnables de croire qu'elle est un parasite, qu'elle est parasitée ou susceptible de l'être ou qu'elle constitue, ou peut constituer, un obstacle biologique à la lutte antiparasitaire.(article 6. (1))

Règlement sur la protection des végétaux
Lorsque le ministre ou l'inspecteur a des motifs raisonnables de croire qu'une chose soit est un parasite, soit est parasitée ou susceptible de l'être, qu'un lieu est infesté ou est susceptible de l'être ou que la chose ou le lieu constitue ou peut constituer un obstacle biologique à la lutte antiparasitaire, l'inspecteur peut, afin d'éliminer le parasite ou l'obstacle biologique à la lutte antiparasitaire ou d'en prévenir la propagation, décider que le lieu ou la chose doit être traité ou transformé et déterminer le type de traitement ou de transformation et ses modalités. (article 17.(1))

Directive de l'ACIA D-95-26 : Exigences phytosanitaires s'appliquant à la terre et aux matières connexes, ainsi qu'aux articles contaminés par de la terre et des matières connexes
Un certificat de circulation délivré par l'ACIA est exigé pour transporter de la terre, des matières connexes, des végétaux accompagnés de terre et des articles contaminés par de la terre et des matières connexes à partir d'une zone réglementée du Canada vers une zone non réglementée. La condition pertinente doit être mentionnée sur le certificat de circulation. (article 3.0)

Arrêté sur les lieux infestés par le nématode doré
[...] nul ne peut, à l'exception d'un inspecteur, déplacer une chose réglementée hors d'un lieu infesté […] Le paragraphe (1) ne s'applique pas aux […] la machinerie, les instruments et les véhicules qui répondent aux critères suivants:
(i) ils ont été utilisés uniquement sur des terrains qui n'ont pas été exposés au nématode doré,
(ii) avant leur déplacement, ils ont été débarrassés de tout débris végétal et de toute terre, de telle sorte qu'il n'en reste qu'une quantité négligeable. (article 2 (2) (c))

Directive de l'ACIA D-95-18 : Programme de certification des pommes de terre de semence - modalités d'enquête à suivre après la détection du Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus dans une unité de production de pommes de terre de semence
[…] l'équipement et l'entrepôt doivent être nettoyés et désinfectés à la satisfaction des inspecteurs de l'ACIA avant que le propriétaire de l'unité de production ne soit autorisé à produire des pommes de terre de semence. (article 2.2)

Directive de l'ACIA D-08-05 : Programme canadien d'exportation d'arbres fruitiers (PCEAF) visant le matériel de pépinière des genres Malus, Pyrus, Chaenomeles, Cydonia et Prunus spp. Désinfection et pratiques culturales: L'exploitant doit prendre des mesures pour que les tracteurs et autres machines employés dans chaque bloc approuvé aux fins du PCEAF soient exempts de terre avant de pénétrer dans le bloc. Il doit prendre les précautions voulues pour prévenir l'introduction de nématodes vecteurs de pathogènes, lesquels peuvent être associés à la terre et risquent d'être transportés avec les appareils de travail du sol ou de pulvérisation vers les blocs approuvés aux fins du PCEAF. (article 2.3.1.4)

Directive de l'ACIA D-02-04 : Programme de certification des bleuets et exigences phytosanitaires en territoire canadien visant à prévenir la dissémination de la mouche du bleuet (Rhagoletis mendax) au Canada
Machines et matériel agricole usagé : L'équipement doit avoir fait l'objet d'un lavage qui a complètement détaché la terre, le sable, les fruits et les débris végétaux qui peuvent abriter l'un des stades de développement de la mouche du bleuet. (article 2.2.1.4)

Directive de l'ACIA D-97-06 : Programme de certification phytosanitaire aux fins d'exportation - matériel de pépinière de vigne (Vitis spp.)
Toutes les précautions d'usage doivent être prises afin d'empêcher la propagation de nématodes vecteurs de virus par les outils de sarclage ou le matériel de pulvérisation. Avant de sarcler ou de traiter par pulvérisation les parcelles affectées à la culture de vignes conformément aux normes du PCPE, le producteur doit enlever toute la terre adhérant aux roues et aux autres éléments de l'équipement susceptible d'entrer en contact avec le sol. (article 14)

Importation

Loi sur la protection des végétaux
Sauf en conformité avec les règlements, il est interdit d'importer au Canada, d'y laisser entrer ou d'en exporter toute chose qui soit est un parasite, soit est parasitée ou susceptible de l'être, soit encore constitue ou peut constituer un obstacle biologique à la lutte antiparasitaire […]. (Article 7(1))

Directive de l'ACIA D-95-26 : Exigences phytosanitaires s'appliquant à la terre et aux matières connexes, ainsi qu'aux articles réglementés contaminés par de la terre et des matières connexes
Il est interdit d'importer des articles réglementés contaminés par de la terre et des matières connexes provenant de tout pays. (article 2.2)

Agence des services frontaliers du Canada, Importation de véhicules : Mémorandum D19-12-1
Les véhicules, les matériels agricoles et les véhicules et matériels de terrassement connexes de toute provenance qui sont usagés doivent être libres de terre, de sable, de résidus végétaux, de fumier et d'autres débris semblables au moment de l'importation. (article 76)

Remarque: Les gouvernements provinciaux canadiens de même que l'industrie peuvent aussi avoir des protocoles, des règles et de la réglementation à l'égard de la gestion de la propagation de phytoravageurs via le nettoyage et l'assainissement des articles susceptibles d'être contaminés par de la terre, des plantes, des parties de plante et des matières connexes.

Annexe 2 - Liste de contrôle et rapport d'inspection

Pour une copie de la liste de contrôle et rapport d'inspection sur les véhicules, la machinerie et l'équipement pour l'absence de terre, de plantes, de parties de plantes et de matières (accès interne seulement) connexes veuillez consulter ce lien : http://merlin/scripts/for/eform/flist.asp?lang=f&cmd=&msg=
&pnb=1&ol=%2C+0&ni=0&if=&q1=5668&q2=

Si dans l'impossibilité d'ouvrir ce lien, veuillez communiquer avec votre bureau local de ACIA pour recevoir une copie du formulaire.

Annexe 3 : Bonnes pratiques de nettoyage

A. Le nettoyage

Il est interdit d'importer des articles réglementés contaminés par de la terre et des matières connexes. Dans des circonstances exceptionnelles, il peut être permis d'importer des marchandises contaminées par de la terre et de les acheminer vers un établissement de nettoyage agréé. Il faut également observer des mesures phytosanitaires pour le transport en territoire canadien d'articles réglementés contaminés par de la terre, des plantes, des parties de plante et des matières connexes d'une zone réglementée vers une zone non réglementée.

A.1 Les aires de nettoyage

Les aires de nettoyage doivent être conçues pour confiner la terre et les débris végétaux détachés de l'article réglementé. L'évacuation de ces déchets doit se faire selon des méthodes prévues pour minimiser le risque que présentent les organismes nuisibles potentiels. Il faut éviter la circulation de la machinerie et des véhicules dans la zone de nettoyage. Si un article réglementé contaminé doit être acheminé vers une aire de nettoyage, il doit se trouver dans un conteneur scellé ou protégé par une bâche, de taille et d'épaisseurs suffisantes, pour empêcher que la terre délogée pendant le transport ne se répande. La bâche, le conteneur de transports et les marchandises contaminés doivent sont ainsi considérés comme des articles réglementés réglementés et doivent aussi être lavés selon la présente directive une fois arrivés sur l'aire de nettoyage.

A.1.1 Les articles réglementés importés

Les articles réglementés contaminés par de la terre ou des matières connexes peuvent être autorisés à entrer au Canada si des dispositions préalables sont en place pour les acheminer vers un établissement de nettoyage approuvé par l'ACIA avant qu'ils ne soient mis en circulation par l'importateur.

A.1.2 Les articles réglementés en territoire canadien

Tout article réglementé qui se déplace à partir d'une zone réglementée du Canada vers tout autre zone du Canada, tel que déterminé par la réglementation applicable, doit être exempt de terre, de plantes, de parties de plante et de matières connexes. Les exigences concernant ce type de nettoyage ne sont pas aussi précises que celles qui s'appliquent aux articles réglementés importés. Toutefois, l'aire de nettoyage doit être choisie en vue de limiter la contamination des zones aux alentours. Elle doit être installée sur une surface stable, idéalement composée d'asphalte, de béton ou de caoutchouc, en vue d'éviter une nouvelle contamination. Dans de nombreuses situations, il est impossible d'avoir recours à une installation permanente; aussi, des aires recouvertes de gravier ou d'herbe sont d'autres solutions. En revanche, ce type de surface présente un risque accru d'une nouvelle contamination. Le cas échéant, il faut consulter la directive de l'ACIA concernant les organismes nuisibles.

A.1.3 Les aires de nettoyage dans les zones réglementées

La zone réglementée se compose souvent de zones infestées (phytoravageur détecté), de zones exposées (adjacentes ou reliées à une parcelle infestée) et de zones non exposées (aucun lien avec une parcelle infestée). Si la machinerie ou le matériel est lavé dans une zone infestée, il n'est pas nécessaire que l'eau ou les débris soient confinés, à condition qu'ils ne pénètrent pas les cours d'eau. L'eau et les débris peuvent se répandre dans le champ infesté, mais idéalement l'aire de nettoyage doit être aménagé de manière à ce que les contaminants soient dirigés vers une zone de confinement.

A.1.4 Les aires de nettoyage en dehors des zones réglementées

Dans certaines circonstances, le nettoyage dans les zones réglementées sera impossible (par exemple, absence d'eau et d'électricité). Dans pareils cas, l'article réglementé pourrait être acheminé vers une aire de nettoyage; toutefois, un nettoyage partiel doit être effectué avant de quitter la zone réglementée. Ce nettoyage partiel vise à empêcher la terre et les débris végétaux de se déloger durant le transport. Une bâche peut également être utilisée autour des parties fixes pour empêcher la terre et les débris de se répandre en route.

Une aire de nettoyage permanente devrait être construite afin d'être accessible pour tous les types de machinerie. Elle ne devrait pas être traversée par une voie de circulation de véhicules. Elle devrait être conçue de sorte que l'eau de lavage, la terre et les débris végétaux rejoignent une zone de confinement ou un réservoir de stockage. Des barrières physiques empêchant l'eau et les contaminants de se répandre à l'extérieur de l'aire doivent également être installées.

A.2 Les outils et le matériel de nettoyage

Une grande variété d'outils et d'équipements peut être utile pour nettoyer en profondeur les articles réglementés contaminés par de la terre et d'autres matières connexes tout en protégeant convenablement aussi bien l'inspecteur que la personne chargée du nettoyage. Pour obtenir de plus amples renseignements sur l'équipement de protection personnelle, veuillez vous référer à la section 6.2 de la présente procédure d'inspection.

Le matériel de nettoyage doit enlever efficacement toute la terre et tous les débris adhérant à la machinerie, au véhicule ou à tout autre matériel contaminé par de la terre, des matières connexes ou des débris végétaux. Vous trouverez ci-dessous différents types de matériel qui servent au nettoyage des articles réglementés contaminés.

A.2.1 Appareil domestique de nettoyage à haute pression

Ce type d'équipement est en règle générale électrique et est utilisé pour un nettoyage de petite ampleur en raison du débit d'eau restreint. Il s'agit d'un appareil facilement transportable qui sert principalement au nettoyage des véhicules et de la machinerie sur lesquels la présence de terre contaminée est modérée. Il peut également servir à nettoyer l'équipement et les instruments de petite taille (bottes, sondes, pelles, etc.).

A.2.2 Appareil commercial de nettoyage à haute pression

Il s'agit de la version industrielle de l'appareil mentionné ci-dessus doté d'une pression élevée et d'un débit d'eau plus grand. Il comprend un compresseur alimenté par un moteur à gaz et il est équipé d'une longue lance étroite permettant de s'assurer que la pression est élevée, ce qui rend le nettoyage plus efficace. La lance peut-être droite, mais une lance à 45 degrés peut être très utile pour nettoyer les endroits difficiles d'accès, notamment le châssis des véhicules et les parties surélevées.

A.2.3 Appareil de nettoyage à eau chaude

Ce type d'appareil sert généralement à nettoyer la machinerie où le matériel très sale. L'eau chaude facilite le nettoyage, notamment l'élimination de la graisse et de l'huile.

A.2.4 Appareil de nettoyage haut débit

Ce type d'appareil est une version plus petite du matériel utilisé par les pompiers. Il projette de grands volumes d'eau. Il sert d'ordinaire à effectuer le nettoyage préliminaire de la machinerie ou du matériel recouvert de quantités considérables de terre.

A.2.5 Air comprimé

L'air comprimé sert principalement à nettoyer la machinerie équipée de matériel électronique qui pourrait être endommagé par l'eau. L'utilisation d'un tel appareil vise à débarrasser l'article réglementé de poussière, de terre ou de débris végétaux secs. Il est fréquemment utilisé conjointement à un appareil de nettoyage à haute pression pour parfaire la propreté de l'article réglementé.

A.2.6 Autres outils

Les outils suivants peuvent servir à déloger la terre et les débris végétaux qui se trouvent dans les cavités ou dans des endroits difficiles à atteindre. Ils peuvent également être utiles au moment de l'inspection réalisée suite au nettoyage :

Afin de faciliter le nettoyage de la face inférieure de la machinerie, on peut avoir recours à un sommier roulant de mécanicien ou à une fosse de réparation.

A.3 Les bonnes pratiques : procédures de nettoyage

A.3.1 Les préparations préalables au lavage

Avant de commencer le nettoyage, il faut s'assurer que la machinerie ou le matériel a été adéquatement sécurisé et que les précautions de sécurité appropriées ont été prises.

Toutes les parties des machines, qui peuvent abriter des contaminants et donc entraver l'opération de nettoyage, doivent être retirées. Vous trouverez ci-dessous des exemples de pièces qui doivent être enlevées dans la mesure du possible :

A.3.2 Le lavage des véhicules, de la machinerie et du matériel

Le type de matériel de nettoyage à utiliser et la durée de l'opération dépend  des critères suivants :

L'intérieur de l'article réglementé devrait toujours être nettoyé en premier.  Si le sol et les débris sont secs, un aspirateur ou un autre outils de nettoyage adéquat peut être utilisé.  Les surfaces extérieures peuvent être nettoyées par la suite. Le nettoyage devrait être effectué de haut en bas afin d'éviter de contaminer des surfaces déjà nettoyées. Une attention particulière doit être apportée aux points critiques (voir la section 7.3).

Si le véhicule, la machinerie ou le matériel est très souillé, il est possible, en premier lieu, d'utiliser un appareil à haut débit afin de débarrasser l'article réglementé des gros morceaux de terre et des débris végétaux. Si la terre colle au matériel ou à la machine, on peut avoir recours à un racloir, une brosse, un couteau ou tout autre outil à main qui permet de bien enlever la saleté et la terre. Pour les zones qui ne doivent pas être lavées (comme les réservoirs d'engrais ou de semences qui n'ont pas été vidés), il faut utiliser des outils manuels lorsque la terre colle et que l'air comprimé n'est pas suffisamment efficace.

Une fois le nettoyage préalable terminé, on pourra rincer à l'eau, de haut en bas, pour terminer le nettoyage. Il faut prendre des précautions supplémentaires à l'égard de certaines pièces du matériel qui pourraient être endommagées par une eau pressurisée ou de l'air comprimé. Ces pièces d'équipement sont coûteuses et délicates et devraient être convenablement protégées (par exemple en les recouvrant de sacs-poubelles bien attachés). Le nettoyage à l'eau convient aux composantes du matériel qui s'enfoncent dans la terre et aux parties externes de la plupart des machines.

Quel que soit le cas, une bonne connaissance du véhicule, de la machine ou du matériel simplifie le nettoyage.

A.4 Après le nettoyage

Avant de quitter la zone régulatée ou l'aire de nettoyage, il est important que tous les outils, chaussures ou équipement contaminés utilisés pour le nettoyage soient lavés. Les vêtements très sales devraient être ensachés et lavés avant le prochain usage et les vêtements sales devraient être lavés avant d'être réutilisés dans une zone de production non infestée.  Si un véhicule autre que l'article réglementé à nettoyer a été utilisé, il faut aussi le nettoyer selon la présente directive.

A.5 Inspection par la personne chargée du nettoyage

La personne responsable de l'opération de nettoyage doit inspecter visuellement l'article réglementé afin de s'assurer de l'absence de terre et de débris végétaux avant d'appeler l'ACIA pour qu'elle vienne inspecter l'article réglementé. La section 7 décrit les exigences de l'ACIA quant à l'absence de terre et de débris végétaux. La liste de contrôle de l'inspecteur de l'ACIA, présentée à l'Annexe 2, donne des précisions supplémentaires qui peuvent aider la personne chargée du nettoyage de l'article réglementé à s'assurer qu'il satisfait aux exigences avant l'arrivée de l'inspecteur. Il faut prendre les précautions nécessaires afin que l'article réglementé soit déplacé de la zone de nettoyage sans entrer en contact avec de la terre ou des débris végétaux réglementés.

Annexe 4: Procédure recommandée pour le nettoyage d'une moissonneuse-batteuse

Une moissonneuse-batteuse est un équipement agricole compliqué présentant plusieurs pièces spécialisées.  Débarrasser l'équipement de toute trace de terre et de débris végétaux constitue une mesure de prévention du risque de déplacement de phytoravageurs réglementés.  Le lavage à la vapeur, le lavage à pression ou l'utilisation d'air comprimé peut être requis pour effectuer le retrait efficace de la terre, des plantes, des parties de plantes et des matières connexes.  La moissonneuse-batteuse devrait être systématiquement nettoyée de l'avant à l'arrière et de haut en bas.

Vous trouverez ci-dessous les étapes recommandées pour le nettoyage.  Ces étapes permettront de s'assurer que les exigences spécifiées dans le document PI-016 sont rencontrées.  Les procédures spécifiques peuvent cependant varier selon le modèle.

  1. Consultez le manuel de l'utilisateur pour connaître les procédures de nettoyage, les trappes d'accès, les composantes de démontage et les mesures de sécurité.
  2. Choisissez un endroit convenable pour le nettoyage (Voir ACIA PI-016 section 6.3.4; Annexe 3 A1).
  3. Rassemblez le matériel de sécurité - protection des yeux, masque à poussière, gants, casque de sécurité, protection des oreilles.
  4. Déterminez les outils de nettoyage appropriés pour chacune des composantes à nettoyer - compresseur à air avec rallonges, aspirateur d'atelier, souffleuse à feuilles, grande bâche, balai/balai miniature/brosse d'acier, tournevis et autres outils, au besoin.
  5. Faites fonctionner la vis sans fin de décharge pendant deux minutes, ou jusqu'à ce que la trémie de stockage et la vis sans fin soit propres.
  6. Avancez avec la moissonneuse-batteuse à l'extrémité du champ pour déloger les grains avant de positionner la machine dans la zone de nettoyage.
  7. Enlevez la tête à grain en faisant attention de bien bloquer le compartiment d'alimentation avec les dispositifs d'arrêt.
  8. Emmenez la batteuse dans la zone de nettoyage.
  9. Placez une bâche sous la batteuse pour recueillir les grains qui vont en sortir.
  10. Inspectez et nettoyez le toit de cabine.
  11. Abaissez le compartiment d'alimentation et nettoyez l'intérieur et l'extérieur. Portez une attention particulière aux endroits où les semences de mauvaises herbes et de céréales pourraient rester coincées.
  12. Soulevez le compartiment d'alimentation et nettoyez le récupérateur de pierres et enlevez toutes les matières.
  13. Nettoyez la trémie de stockage, enlevez les grains présents dans les vis sans fin en haut et en bas, dans les chutes et dans les coins.
  14. Nettoyez les cylindres ou rotors, la zone de battage concave et le dispositif de séparation en ouvrant les trappes d'accès identifiées dans le manuel de l'utilisateur, puis en enlevant les matières.
  15. Nettoyez le secoueur de paille (s'il y en a un). Ouvrez toutes les trappes d'accès.
  16. Nettoyez l'élévateur à ôtons et l'élévateur à grain en ouvrant les trappes d'accès et en enlevant le grain. Videz et nettoyez le capteur d'humidité, si la machine en possède un.
  17. Nettoyez la zone de la grille de nettoyage en enlevant la grille supérieure et les tamis pour en faciliter l'accès, ou en ouvrant et en referment plusieurs fois les tamis afin de déloger les débris et enlever les grains. Accédez à la vis transversale inférieure et nettoyez-la aussi loin que possible.
  18. Nettoyez le pont arrière et les sections du broyeur et de l'éparpilleur en enlevant tous les grains et les débris végétaux.
  19. Considérez l'option de faire fonctionner la moissonneuse avec les trappes ouvertes de manière à laisser s'échapper plus de débris, mais assurez-vous que le tout soit sécuritaire.
  20. Assurez-vous que le radiateur ainsi que son grillage de protection soient exempts de terre et de  débris végétaux.
  21. Replacez les écrans de sûreté en vous assurant que tous les élévateurs ont été réassemblés et que toutes les trappes d'accès et ouvertures ont été refermées et fixées.
  22. Nettoyez la table à grains en enlevant les tiges et les grains de la zone de coupe, de la vis sans fin d'alimentation et du convoyeur. Si la vis sans fin est munie d'une porte d'inspection, vérifiez la partie à l'intérieur. Nettoyez les parties situées sous les écrans latéraux.
  23. Nettoyez la tête à maïs en enlevant les tiges, épis et grains isolés. Soulevez le nez et passez l'aspirateur pour enlever les grains et autres débris végétaux.
  24. Assurez-vous que la cabine du conducteur soit elle-aussi exempte de terre et de débris végétaux.   Vérifiez le système de filtration de l'air, afin qu'il soit exempt de débris.  

(Adapté de Procédure de nettoyage de la moissonneuse-batteuse, Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales, Ontario, 2008.)

Liste de vérification des points critiques pour la moissonneuse-batteuse

(Adapté de Karnal Bunt SOPs for Harvest Equipment, Kansas State University Agricultural Experiment Station and Cooperative Extension Services, mai 2003.)

Figure A4.1 - Schéma d'une moissonneuse-batteuse montrant les composantes fonctionnelles de base.

Figure A4.1 Schéma d'une moissonneuse-batteuse montrant les composantes fonctionnelles de base.

  1. Rabatteur
  2. Barre de coupe
  3. Diviseur de tiges
  4. Vis du convoyeur
  5. Convoyeur d'alimentation
  6. Cylindre de battage
  7. Contre-batteur
  8. Trappe à roches
  9. Tire-paille
  10. Secoueur
  11. Table du tamis
  12. Tamis à double nez
  13. Ameneur
  14. Fond du tamis (table de retour)
  15. Ventilateur
  16. Vis à grain et élévateur à grain
  17. Vis de remplissage
  18. Vis sans fin pour le réservoir  et vis sans fin pour le déchargement
  19. Unité de collecte (Collecteur)
  20. Système de battage
  21. Système de vannage et de nettoyage

(Adapté de Handbook of Post-harvest Technology, Edited by Hosahalli S. Ramaswamy, G.S. Vijaya Raghavan, Amalendu Chakraverty , and Arun S. Mujumdar, CRC Press 2003, Chapter 4, pages 57-117.)

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