Comment importer des bulbes des Pays-Bas au Canada

Où puis-je trouver la Liste des bulbes des Pays-Bas?
Qu'est-ce que la Liste des bulbes des Pays-Bas?
Quel est le but de la Liste des bulbes des Pays-Bas?
La Liste des bulbes des Pays-Bas peut-elle être utilisée pour des produits d'autres pays qui sont réexportés par les Pays-Bas?
Comment la Liste des bulbes des Pays-Bas se compare-t-elle au Programme de préinspection des bulbes et plantes pérennes en dormance des Pays-Bas?
Comment la Liste des bulbes des Pays-Bas se compare-t-elle à la Liste des végétaux de l'horticulture?
Que dois-je faire pour demander un permis d'importation pour la Liste des bulbes des Pays-Bas?
Comment puis-je ajouter la Liste des bulbes des Pays-Bas à un permis d'importation existant?
La Liste des bulbes des Pays-Bas peut-elle être utilisée dans le cadre du Programme canadien des milieux de culture?
Le contenu de la Liste des bulbes des Pays-Bas changera-t-il avec le temps?
Comment serai-je informé d'une modification à la Liste des bulbes des Pays-Bas?

Où puis-je trouver la Liste des bulbes des Pays-Bas?

Vous trouverez la Liste des bulbes des Pays-Bas sur le site Web de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) à l'adresse www.inspection.gc.ca/LBPB.

Qu'est-ce que la Liste des bulbes des Pays-Bas?

La Liste des bulbes des Pays-Bas est une liste de taxons de plantes qui sont autorisés à entrer au Canada comme parties souterraines de plantes (p. ex. bulbes, cormes, rhizomes) à condition qu'ils proviennent des Pays-Bas. La liste n'est pas exhaustive : d'autres taxons de plantes peuvent être autorisés.

Quel est le but de la Liste des bulbes des Pays-Bas?

La Liste des bulbes des Pays-Bas est destinée à simplifier le processus de demande et de délivrance des permis d'importation pour le matériel végétal souterrain (p. ex. bulbes, cormes, rhizomes) destiné à la multiplication provenant des Pays-Bas. Plutôt que d'énumérer chacun des taxons de plantes individuellement sur leur demande de permis d'importation, les importateurs peuvent demander la permission d'importer tous les taxons de la Liste des bulbes des Pays-Bas en une seule étape. Dans ce cas, le permis d'importation fera référence à la Liste des bulbes des Pays-Bas au lieu d'énumérer individuellement les taxons de plantes.

La Liste des bulbes des Pays-Bas peut-elle être utilisée pour des produits d'autres pays qui sont réexportés par les Pays-Bas?

Non. La Liste des bulbes des Pays-Bas ne peut être utilisée que pour les produits d’origine des Pays-Bas.

Comment la Liste des bulbes des Pays-Bas se compare-t-elle au Programme de préinspection des bulbes et plantes pérennes en dormance des Pays-Bas?

Tous les taxons de plantes sur la liste des plantes approuvés du Programme de préinspection des bulbes et plantes pérennes en dormance des Pays-Bas figurent également sur la Liste des bulbes des Pays-Bas.

Comment la Liste des bulbes des Pays-Bas se compare-t-elle à la Liste des végétaux de l'horticulture?

La Liste des végétaux de l'horticulture (LVH) est une liste de taxons de plantes qui sont autorisés à être importés en provenance de toutes origines, et non seulement des Pays-Bas. Certains des taxons de plantes de la Liste des bulbes des Pays-Bas n'apparaissent pas sur la LVH, alors un permis d'importation pour la LVH ne comprend pas tous les taxons indiqués sur la Liste des bulbes des Pays-Bas. Si vous voulez que votre permis d'importation comprenne tous les taxons de la Liste des végétaux de l'horticulture et de la Liste des bulbes des Pays-Bas, vous devez demander les deux listes sur votre demande de permis d'importation.

Que dois-je faire pour demander un permis d'importation pour la Liste des bulbes des Pays-Bas?

Dans la partie « Description » du formulaire de demande de permis, sélectionner l'option « Végétaux/parties de végétaux destinés à la plantation/multiplication ». Cela générera le tableau dont vous avez besoin pour faire ce qui suit :

  1. Sélectionnez le type (p. ex. bulbes, cormes, rhizomes).
  2. Entrez « Liste des bulbes des Pays-Bas » dans la colonne « Nom scientifique ».
  3. Sélectionnez « Exempt de terre ». (Il est interdit d'importer des plantes avec terre des Pays-Bas et la Liste des bulbes des Pays-Bas ne peut pas être utilisée pour des plantes dans des milieux de culture importés dans le cadre du Programme canadien des milieux de culture.)

Sur la même demande de permis, vous pouvez demander la Liste des végétaux de l'horticulture de la même manière et vous pouvez également demander des plantes qui ne figurent sur aucune des listes en les indiquant individuellement sur le formulaire de demande de permis.

Comment puis-je ajouter la Liste des bulbes des Pays-Bas à un permis d'importation existant?

Si vous voulez ajouter la Liste des bulbes des Pays-Bas à un permis d'importation existant pour du matériel végétal provenant des Pays-Bas, vous devrez faire une demande de modification de permis. Des frais de modification de permis s'appliqueront.

La Liste des bulbes des Pays-Bas peut-elle être utilisée dans le cadre du Programme canadien des milieux de culture?

Non. La Liste des bulbes des Pays-Bas ne peut pas être utilisée pour les plantes importées dans le cadre du Programme canadien des milieux de culture.

Le contenu de la Liste des bulbes des Pays-Bas changera-t-il avec le temps?

Oui. L'ACIA peut mettre à jour la Liste des bulbes des Pays-Bas en ajoutant ou en éliminant des taxons de plantes. Les importateurs doivent veiller à ce que les envois ne comprennent que les taxons de plantes qui apparaissent à la Liste des bulbes des Pays-Bas au moment de l'expédition.

Comment serai-je informé d'une modification à la Liste des bulbes des Pays-Bas?

L'ACIA a établi des services d'avis par courriel pour les questions liées aux permis d'importation de plantes, y compris les mises à jour de la Liste des bulbes des Pays-Bas. On encourage tous les importateurs qui détiennent des permis d'importation pour des plantes de s'inscrire à ces services d'avis.

Vous pouvez vous inscrire à ces avis en utilisant les Services d'avis par courriel : Végétaux de l'ACIA. Sous la rubrique « Mises à jour au sujet des services liés aux licences, aux permis et aux agréments », cochez la case « Végétaux et produits végétaux » et cliquez sur le bouton « Soumettre ».

Remarque : L'importateur (titulaire d'un permis d'importation) est responsable de vérifier la Liste des bulbes des Pays-Bas en ligne avant chaque envoi pour s'assurer que les plantes à importer figurent sur la liste.

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