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D-02-12 : Exigences phytosanitaires pour l'importation de produits en bois non transformé et autres produits de bois, bambou et produits de bambou, en provenance de toutes les régions du monde autres que la zone continentale des États-Unis (É.-U.)

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Date d'entrée en vigueur : 31 août 2017
(7e révision)

Objet

La présente directive donne les grandes lignes des exigences phytosanitaires en matière d'importation, applicables aux produits suivants provenant de toutes les régions du monde autres que la zone continentale des États-Unis (É.-U.) : bois non-transformés et autres produits de bois, poteaux de bambou, piquets de bambou et autres produits de bambou.

La présente directive a été revue pour éclaircir les exigences phytosanitaires existantes relatives aux produits en bois et aux produits de bambou.

En octobre 2022, la section 2.1.3 concernant les réexportations à partir de la partie continentale des États-Unis a été clarifiée.

Autres directives reliées

Les exigences phytosanitaires visant l'importation de bois de calage, de palettes, de caisses et autres matériaux d'emballage en bois tels que des tonneaux en bois utilisés pour le transport d'autres produits (par exemple, du vin), en provenance de régions du monde autres que la zone continentale des É.-U. sont présentées dans la Directive D-98-08 : Exigences visant l'entrée au Canada de matériaux d'emballage en bois produits dans toute région du monde autre que la zone continentale des États-Unis

En outre, les exigences phytosanitaires pour l'importation de rameaux fraîchement coupés ou secs, de fleurs ou autres parties de végétaux coupés à des fins ornementales sont décrites dans la Directive D-14-03

Finalement, les exigences phytosanitaires pour l'importation de bois de chauffage sont décrites dans la Directive D-01-12

Sur cette page

Révision

La présente directive sera mise à jour lorsque requise. Pour de plus amples renseignements ou des éclaircissements, veuillez communiquer avec l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) en ligne.

Registre des modifications

Les modifications apportées à la présente directive seront datées et distribuées selon la liste suivante.

Distribution

  1. Liste d'envoi des directives (bureaux régionaux de l'ACIA, Unité d'évaluation des risques phytosanitaires de l'ACIA; United States Department of Agriculture (USDA), et l'Animal and Plant Health Inspection Service)
  2. Autres ministères gouvernementaux
  3. Organismes non gouvernementaux (précisés par l'auteur)
  4. Organisations nationales de protection des végétaux (précisés par l'auteur)
  5. Internet

Le Canada réglemente l'importation de bois non transformé, de produits en bois, du bambou et de produits en bambou en vue de réduire les risques d'introduction et de propagation d'organismes nuisibles menaçant les secteurs canadiens de l'agriculture, de la foresterie et de l'environnement. Bon nombre de parasites envahissants des forêts, y compris le longicorne brun de l'épinette (Tomicus piniperda), l'agrile du frêne (Agrilus planipennis Fairmaire), et le châtaignier d'Amérique (Cryphonectria parasitica) ont été introduits en Amérique du Nord et continuent de s'y propager en raison du déplacement de produits en bois non traité ou de produits de bambou. Ces organismes nuisibles ont eu une vaste incidence sur l'économie et l'environnement.

L'écorce qui est présente sur un produit en bois peut être porteur d'agents pathogènes de surface et scolytes. Le traitement thermique ou chimique ou l'écorçage éliminera les risques associés à l'écorce; toutefois, l'écorçage ne suffit pas à remédier au problème des coléoptères creusant des galeries profondes. Les produits forestiers non traités comportant de l'écorce et provenant de régions tempérées d'autres continents seraient particulièrement susceptibles d'augmenter le risque d'introduction d'organismes de quarantaine au Canada. Par conséquent, l'entrée de ces produits en provenance d'autres continents est interdite.

Les produits en bois et en bambou réglementés en vertu de la présente directive constituent des vecteurs potentiels pour le déplacement d'organismes de quarantaine. Les exigences particulières relatives à l'importation de chaque produit sont fondées sur une évaluation scientifique sur la nature et l'utilisation finale du produit ainsi que tous les facteurs connus pouvant atténuer les risques d'introduction. Les exigences phytosanitaires pour l'importation (notamment l'application de traitements préalablement à l'entrée) sont énoncées dans la présente directive ont été établies en vue de réduire le risque ou de réduire le potentiel d'introduction éventuelle au Canada d'organismes nuisibles associés aux produits importés en bois ou aux produits de bambou.

Portée

La présente directive s'adresse au personnel d'inspection de l'ACIA, à l'Agence des services frontaliers du Canada, aux courtiers en douane canadiens, aux importateurs canadiens, aux exportateurs étrangers, et aux Organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) à l'étranger.

Références

Veuillez consulter la page Forêts pour vous renseigner davantage sur les directives citées :

Cette directive remplace la directive D-02-12 (6e révision).

Définitions, abréviations et acronymes

Les définitions des termes utilisés dans le présent document se trouvent dans le Glossaire de la protection des végétaux et dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (NIMP no. 5) Glossaire des termes phytosanitaires (PDF)

Aux fins de la présente directive, les produits en bois ou les produits ligneux, ainsi que le bambou ou les produits de bambou à l'étude sont définis dans les termes suivants :

non-transformés
produits construits avec des matières premières non traitées telles que le bois scié ou le bambou
transformés
des matériaux qui ont été assujettis à des conditions telles (comme de la chaleur, de la colle et/ou de la pression ou de toute combinaison de ces éléments) qui ont modifié le produit de façon à diminuer considérablement sa capacité à servir d'habitat à des organismes nuisibles
séchés
des matériaux dont le taux d'humidité est inférieur à 20 pour cent
Bois exempt d'écorce
bois dont toute l'écorce a été enlevé à l'exception de l'entre-écorce autour des nœuds et des incrustations d'écorce entre les cernes de croissance annuelle
Bois écorcé
bois qui a été soumis à un procédé conçu pour enlever l'écorce selon la tolérance suivante : les morceaux d'écorce doivent avoir une largeur de moins de 3 cm, peu importe la longueur, ou avoir une largeur plus grande que 3 cm, dont la surface totale d'un seul morceau d'écorce est moins que 50 cm2 (le bois écorcé n'est pas nécessairement exempt d'écorce)
Espèces de bois tropicaux
est une espèce est considérée tropicale si la totalité de son aire d'extension se situe au sud du tropique du Cancer et au nord du tropique de Capricorne, compte tenu de l'altitude à laquelle elle peut croître, étant donné que les espèces de montagne peuvent s'adapter à des zones qui se trouvent à l'extérieur des tropiques, si elles peuvent tolérées les baisses températures. La liste d'espèces de bois tropicales se trouve à l'annexe 7
Espèces de bois non tropicaux
espèce dont la distribution se situe en partie ou entièrement au nord du tropique du Cancer ou au sud du tropique du Capricorne

1.0 Exigences générales

1.1 Fondement législatif

1.2 Frais

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) impose des droits conformément à l'Avis sur les prix de l'Agence canadienne d'inspection des aliments. Pour obtenir des renseignements concernant les frais associés aux produits importés, veuillez communiquer avec le Centre de service national à l'importation (CSNI). Pour d'autres renseignements sur les frais, veuillez communiquer avec un bureau local de l'ACIA ou consulter la section Avis sur les prix de notre site Web.

1.3 Organismes nuisibles réglementés

Sachez que l'ACIA peut prendre des mesures relativement à tout matériel considéré comme infesté par des organismes nuisibles et qui constitue une menace de quarantaine éventuelle, même si ces organismes ne figurent pas encore sur la Liste des parasites réglementés par le Canada.

1.4 Produits non visés par la présente directive

1.5 Régions réglementées

Tous les pays, sauf la zone continentale des É.-U. Veuillez noter que les produits réglementés qui sont ré-exportés au Canada à partir de la zone continentale des É.-U. provenant d'une région à l'extérieur de la zone continentale des É.-U. sont assujettis aux exigences phytosanitaires d'importation décrites aux paragraphes 2.1.3, 2.1.4 et 2.2.1 de cette directive.

1.6 Produits exemptés (produits qui sont exemptés des exigences phytosanitaires à l'importation)

Matériaux en bois transformé qui ont été assujettis à des conditions ayant diminué considérablement leur capacité à servir d'habitat à des organismes nuisibles;

Tous les produits susmentionnés doivent être exempts d'organismes nuisibles vivants, de signes d'organismes nuisibles vivants ainsi que de terre et de débris. Les produits exemptés peuvent être soumis à une inspection lors de leur entrée au Canada.

1.7 Produits réglementés

Les produits en bois et les produits de bambou non transformés, y compris :

2.0 Exigences particulières

Tout produit importé visé par la présente directive doit satisfaire aux exigences phytosanitaires particulières prescrites ci-dessous. Tout envoi peut faire l'objet d'une inspection et doit :

Pour les produits en bois et en bambou exigeant des traitements, les traitements suivants retrouvés dans l'annexe 1 sont acceptables :

  1. Traitement à la chaleur: le bois doit atteindre une température minimale de 56 °C sur tout le profil (y compris le cœur) pendant au moins 30 minutes; ou dans le cas du bambou et des produits de bambou, la chaleur doit s'étendre sur tout le long du profil du bambou.
    ou
  2. Fumigation au bromure de méthyle tel que spécifié à l'annexe 1

Note 1 : le seul traitement acceptable pour le bois d'une épaisseur de plus de 200 mm est le traitement à la chaleur.

Note 2 : le bois et les produits en bois devant être écorcés doivent l'être en fonction de la tolérance suivante : les morceaux d'écorce doivent avoir une largeur de moins de 3 cm, peu importe la longueur, ou avoir une largeur plus grande que 3 cm dont la surface totale d'un seul morceau d'écorce est moins que 50 cm2.

Des exigences additionnelles peuvent s'appliquer selon les ravageurs et/ou les produits dans d'autres directives. Ces exigences peuvent être consultées dans le Système automatisé de référence à l'importation (SARI)de l'ACIA.

2.1 Exigences phytosanitaires pour l'importation de bois, de produits en bois, de bambou et de produits de bambou

2.1.1 Exigences phytosanitaires pour l'importation de bois scié écorcé (y compris les ébauches de tournage) d'espèces non tropicales

Les ébauches de tournage sont des blocs de bois scié qui sont formés sur un tour à bois pour fabriquer des objets en bois tels des bols, des montants tournés, etc.

Le bois scié d'espèces non répertoriées dans l'annexe 7 est considéré comme non tropical. L'ACIA peut réévaluer le statut de toute espèce et déterminer qu'elle est « non tropicale », si un importateur soumet une demande de permis d'importation (CFIA/ACIA 5256), indiquant que l'espèce survit uniquement dans un milieu tropical.

2.1.2 Exigences phytosanitaires pour l'importation des produits en bois ou des produits de bambou spécifiés dans la liste ci-dessous

2.1.3 Exigences phytosanitaires pour l'importation des produits en bois ou des produits de bambou spécifiés dans la liste ci-dessous à partir d'un pays de ré-export lorsque le produit provient d'un troisième pays

Lorsque le pays de ré-exportation n'exige pas de certificat phytosanitaire pour l'importation du produit, le produit doit être traité et certifié par le pays de re-exportation pour rencontrer les exigences d'importation du Canada. Dans ce cas :

Si l'envoi est ré-exporté à partir des États-Unis :

Note : Aucun certificat de fumigation ou certificat de traitement à la chaleur ne sera accepté au lieu des précisions sur le traitement fournies dans le certificat phytosanitaire.

2.1.4 Exigences phytosanitaires pour l'importation de produits en bois ou en bambou dans liste ci-dessus dont l'origine est hors de la zone continentale des États-Unis qui sont traités ou re-traités aux États-Unis continentaux et ensuite ré-exporté au Canada

C'est la responsabilité de l'importateur de s'assurer que le certificat de traitement à la chaleur, document de traitement, ou certificat de fumigation est clairement lié à l'importation.

2.2 Exigences phytosanitaires pour l'importation de bois scié écorcé d'espèces tropicales

Les espèces de bois tropicales sont répertoriées dans l'annexe 7. Les espèces de bois qui ne sont pas répertoriées dans l'annexe 7 sont considérées comme non tropicales et seront assujetties à des exigences phytosanitaire similaires à celles pour l'importation de bois scié écorcé d'espèces non tropicales. L'ACIA peut réévaluer le statut de toute espèce « non tropicale », si un importateur soumet une demande de permis d'importation (ACIA/CFIA 5256) avec l'information indiquant que l'espèce survit uniquement dans un milieu tropical.

2.2.1 Exigences phytosanitaires pour l'importation de bois scié écorcé d'espèces tropicales scié d'un pays de ré-export lorsque le bois scié provient d'un troisième pays

Si le pays de ré-exportation exige un certificat phytosanitaire pour l'importation initiale du bois scié d'espèce tropicale, et que l'envoi satisfait aux exigences phytosanitaires du Canada en matière d'importation, un certificat phytosanitaire de ré-exportation peut être émis.

Si le pays de ré-exportation n'exige pas de certificat phytosanitaire pour l'importation de bois scié d'espèces tropicales, les exigences d'importation de l'ACIA peuvent être satisfaites par une inspection visuelle supplémentaire fondée sur les critères d'inspection énumérés ci-dessous :

Dans ce cas, le pays de ré-exportation peut émettre un certificat phytosanitaire.

Les espèces de bois qui ne sont pas répertoriée dans l'annexe 7, peuvent être importées conformément aux exigences énoncées à la section 2.1.1.

2.3 Exigences phytosanitaires pour l'importation de bois ronds, copeaux de bois, écorce, copeaux d'écorce, paillis d'écorce, déchet de bois, poteaux de téléphone, équarri, traverse de chemin de fer, arbres de Noël coupés et bois scié ne rencontrant pas les exigences spécifiée sous la section 2.1

Le processus d'approbation comprend une évaluation des risques phytosanitaires visant à déterminer le danger que présentent les produits pour les végétaux, l'efficacité des possibles méthodes de traitement proposées, ainsi qu'à déceler tout organisme nuisible connu potentiellement associé au bois, notamment les bactéries, les phytoplasmes, les champignons, les virus, les nématodes, les insectes, les acariens, les mollusques et les mauvaises herbes, et à déterminer le potentiel envahissant de ces organismes.

L'ACIA peut approuver l'importation de copeaux de bois, de copeaux d'écorce, d'écorce, de paillis d'écorce, de déchets de bois, de grume, de poteaux téléphoniques, d'équarris, de traverses de chemin de fer, d'arbres de Noël coupés, et de bois scié qui ne respectent pas les exigences énoncées à la section 2.1 une fois l'analyse des risques phytosanitaires complétée ainsi que l'évaluation des traitements proposés et des systèmes de certification.

Si requis, l'ACIA peut également approuver des établissements de traitement privés ou publics situés dans les pays exportateurs ayant recours à un système acceptable à l'ACIA (par exemple, fumigation, traitement thermique) et qui sont surveillés et approuvés par l'ONPV du pays exportateur.

L'administration de traitements après l'entrée au Canada n'est pas permise et les importateurs doivent communiquer avec le bureau régional de l'ACIA avant de prendre des dispositions en pour l'importation de n'importe lequel des produits en bois réglementé aux termes de la section 2.3.

2.4 Exigences phytosanitaires pour l'importation de liège non transformé du Quercus suber

2.5 Exigences phytosanitaires pour l'importation de cubes de bois et de copeaux de bois (exempt d'écorce) destinés au fumage de viande ou à la vinification

2.6 Exigences phytosanitaires pour l'importation de racines séchées d'arbustes et d'arbres à des fins de non-propagation, de rameaux et d'écorce d'arbustes séchés, destinés à des usages cosmétiques ou médicinaux et non à la multiplication

3.0 Exigences applicables à tout article importé à des fins de recherches scientifiques, transformation, éducatives, industrielles ou à des fins d'exposition

4.0 Non-conformité

Tout produit réglementé conformément à la section 1.7 ne respectant pas les exigences phytosanitaires à l'importation énoncées précédemment sera réputé non conforme, et devra être renvoyé ou éliminé, selon une méthode approuvée par l'ACIA. Tout produit non conforme qui s'avère infesté par un organisme nuisible ou s'il présente des signes ou des symptômes d'organismes nuisibles vivants peuvent être traités, avant que l'on n'ordonne son renvoi du Canada, ou éliminés, selon une méthode approuvée par l'ACIA.

La non-conformité et l'intervention d'urgence doivent faire l'objet d'un avis conforme à la directive D-01-06, Politique phytosanitaire canadienne relative à la notification de non-conformité et d'action d'urgence.

Il incombe à l'importateur d'assumer la totalité des coûts associés à tout produit non conforme.

Les méthodes approuvées par l'ACIA pour l'élimination de produits non conformes sont décrites à l'annexe 5.

5.0 Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES)

Il incombe à l'importateur de vérifier si les espèces de bois tropicales ou non tropicales qui sont importées figurent sur la liste de la CITES. D'autres permis émis par Environnement et ressources naturelles peuvent être requis. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web de l'Environnement et ressources naturelles.

6.0 Annexes

Annexe 1 : Traitements approuvés par l'Agence canadienne d'inspection des aliments

Norme relative au traitement thermique

Le traitement thermique doit atteindre une température minimale de 56 °C sur tout le profil du bois (y compris le cœur) pendant au moins 30 minutes. Dans le cas de produits de bambou, ce traitement s'applique aussi sur tout le profil du bambou.

Bromure de méthyle

Le Canada a signé le Protocole de Montréal relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone (1992) et s'est ainsi engagé à réduire et à graduellement éliminer l'usage de bromure de méthyle. L'ACIA encourage les exportateurs à envisager l'utilisation de produits de remplacement.

La température minimale du produit ne doit pas être inférieure à 10 °C, et la durée d'exposition minimale doit être d'au moins 24 heures. Les concentrations doivent être surveillées, à tout le moins, 2, 4 et 24 heures après l'application du fumigeant.

Les produits réglementés peuvent être fumigés au bromure de méthyle de la façon suivante :

Programme de traitement au bromure de méthyle
Température
(°C)
Dosage (g/m3) Concentration minimale (g/m3) après 2 heures Concentration minimale (g/m3) après 4 heures Concentration minimale (g/m3) après 24 heures
21,0 et plus 48 36 31 24
16,0 – 20,9 56 42 36 28
10,0 – 15,9 64 48 42 32

Un certificat phytosanitaire, émis par l'ONPV responsable de la certification, est requis. Le certificat doit contenir des précisions sur la fumigation, notamment la température moyenne du produit, la concentration de bromure de méthyle utilisée (grammes/m3) et la durée d'exposition.

Annexe 2 : Sommaire des exigences phytosanitaires pour l'importation de produits en bois non transformés et non destinés à la multiplication

Produit Conditions d'entrée Permis d'importation Certificat phytosanitaire Directive applicable
Écorce, copeaux d'écorce, équarris, grumes d'espèces tropicales ou non tropicales, traverses de chemin de fer, poteaux téléphoniques, bois scié avec écorce, copeaux de bois, arbres de Noël coupés.
  • Approbation de l'ACIA préalablement à l'importation, et
  • Évaluation des risques phytosanitaires requise.
Oui D-02-12
Section 2.3
Bois scié d'espèces non tropicales
  • Ecorcé, et
  • Dois être exempt d'organismes nuisibles et signes d'organismes nuisibles et
  • Dois avoir subi un traitement thermique ou dois avoir moins de 200 mm d'épaisseur et fumigé au bromure de méthyle (annexe 1).
Non Oui D-02-12
Section 2.1.1
Bois scié d'espèces tropicales
  • Ecorcé, et
  • Dois être exempt d'organismes nuisibles et signes d'organismes nuisibles et
  • Une espèce répertoriée dans l'annexe 7.
Non Oui D-02-12
Section 2.2
Ébauches de tournage (blocs de bois scié modelé sur un tour à bois pour fabriquer des objets en bois tels des bols, des montants tournés, etc.)
  • Ecorcées, et
  • Doivent être exemptes d'organismes nuisibles et signes d'organismes nuisibles et
  • Doivent avoir subi un traitement thermique ou avoir moins de 200 mm d'épaisseur et fumigée au bromure de méthyle (annexe 1).
Non Oui D-02-12
Section 2.1.1
Cubes de bois et de copeaux de bois (exempt d'écorce), destinés au fumage de viande ou à la vinification. Oui Oui D-02-12
Section 2.5
Liège non transformé du Quercus suber
  • Exempt d'organismes nuisibles et signes d'organimses nuisibles et
  • Dois avoir subi un traitement thermique ou fumigé au bromure de méthyle (annexe 1).
Non Oui D-02-12
Section 2.4
Barils de bois en tant que produit destiné au vin et aux spiritueux Consulter la directive D-98-08 de l'ACIA D-98-08 D-98-08 D-98-08
Matériaux d'emballage en bois; par exemple, bois de calage, caisses. Consulter la directive D-98-08 de l'ACIA D-98-08 D-98-08 D-98-08

Annexe 3 : Sommaire des exigences phytosanitaires pour l'importation d'objets artisanaux en bois, d'objets décoratifs en bois fabriqués avec ou contenant des éléments en bois non transformé ou de l'écorce, et d'arbres de Noël artificiels comportant des éléments en bois ou de l'écorce

Produit Conditions d'entrée Permis d'importation Certificat phytosanitaire Directive applicable
Objets artisanaux en bois ou objets en bois décoratifs, comportant des morceaux de bois dont l'épaisseur ou le diamètre est supérieurs à 1,5 cm, avec ou sans écorce ou contenant du bois dont l'épaisseur ou le diametre est inférieur ou égal à 1,5 cm avec de l'écorce.

Bois flotté et arbres de Noël avec du bois de l'écorce.

  • Traitement thermique; ou
  • Fumigation au bromure méthyle (annexe 1).
Non Oui D-02-12
Section 2.1.2
Écorce et rameaux comportant de l'écorce, destinés à des usages cosmétiques ou médicinaux
  • Exempts d'organismes nuisibles et de signes d'organismes nuisibles vivants, et
  • Veuillez contacter Santé Canada pour autres exigences.
Non Oui D-02-12
Section 2.6
Santé Canada

Annexe 4 : Sommaire des exigences phytosanitaires pour l'importation de bambou et de produits de bambou

Produit Conditions d'entrée Permis d'importation Certificat phytosanitaire Directive applicable
Morceaux complets de pôles et de tuteurs de bambou de n'importe quelle taille.
  • Traitement de bromure de méthyle ou traitement à la chaleur (annexe 1).
Non Oui D-02-12
Section 2.1.2
Produits de bambou (paniers, items décoratifs, cage d'oiseaux, etc.) contenant des pièces individuelles ou des produits composites comportant des morceaux en bambou dont l'épaisseur (le diamètre) est égale ou inférieure à 1,5 cm.
  • Doivent être secs avec un taux d'humidité < 20 %.
Non Non D-02-12
Section 1.6
Produits de bambou (paniers, items décoratifs, cage d'oiseaux, etc.) contenant des pièces individuelles ou des produits composites comportant des morceaux en bambou dont l'épaisseur (le diamètre) est supérieure à 1,5 cm.
  • Traitement de bromure de méthyle ou traitement à la chaleur (annexe 1).
Non Oui D-02-12
Section 2.1.2
Fibres de bambou et autres produits dérivés de la pulpe de bambou, tels que le papier et les textiles. Non Non D-02-12
Section 1.6
Laminés de bambou incluant des produits de bambou hautement transformés tels que planchers, panneaux, bois de placage, etc. Non Non D-02-12
Section 1.6

Annexe 5 : Méthodes d'élimination approuvée par l'Agence canadienne d'inspection des aliments

L'ACIA peut autoriser le déplacement de bois et de produits en bois non conformes qui sont destinés à l'élimination ou au traitement selon l'une ou l'autre des façons suivantes :

Le bois et les produits en bois, ainsi que le bambou et les produits de bambou, qui ne sont pas conformes, doivent généralement être éliminés par l'importateur, dans les 2 jours ouvrables suivants l'importation, sous la surveillance directe de l'ACIA. Toutefois, sous des circonstances exceptionnelles, l'ACIA peut autoriser l'entreposage à court terme en vue de l'élimination de matériel non conforme. Néanmoins, le matériel non conforme doit être confiné de manière à éviter que les organismes nuisibles ne s'échappent pas. La méthode d'entreposage à court terme doit être approuvée, par écrit, par un inspecteur de l'ACIA. De plus, l'inspecteur de l'ACIA ordonnera, le cas échant, l'administration de traitements supplémentaires ou un nouveau confinement à l'égard des produits non conformes.

Le transport de matériel non conforme doit être autorisé par l'ACIA. Durant le transport à des fins d'élimination, le matériel non conforme doit se trouver dans un contenant scellé ou sous une bâche, de manière à ce qu'aucune terre contaminée et aucun organisme nuisible ne soient perdus ou ne puissent s'échapper en route.

Annexe 6 : Guide d'identification CITES – Bois tropicaux

Guide d'identification CITES – Bois tropicaux

Annexe 7 : Liste des espèces de bois tropicaux exemptées de traitement

  1. L'ACIA requiert le nom scientifique d'une espèce, c'est-à-dire, le nom latin, pour déterminer si le bois scié est admissible au Canada comme une espèce de bois tropical.
  2. Seules les espèces ayant fait l'objet d'une évaluation par l'ACIA figurent sur cette liste. Les espèces non mentionnées seront soumis aux exigences phytosanitaires d'importation, tout comme le bois scié écorcé d'espèces non tropicales.
  3. Seul le bois scié écorcé, des espèces listées, est exempté de traitement.
  4. Le statut d'une espèce, tropicale ou non tropicale, peut changer suite à des évaluations successives.
  5. Les espèces sur la liste ci-bas peuvent aussi être visées par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES), dont l'administration relève du Service canadien de la faune d'Environnement Canada (selon les commentaires de la colonne 2).
Liste des espèces d'arbres tropicaux exemptées de traitement
Nom(s) scientifique(s) Commentaires
Acacia mangium s.o.
Adansonia grandidieri CITES
Afzelia africana CITES
Afzelia bella CITES
Afzelia bipindensis CITES
Afzelia pachyloba CITES
Afzelia parviflora CITES
Afzelia peturei CITES
Agathis borneensiss.o.
Agathis macrophylla
(Agathis vitiensis)
s.o.
Agathis microstachyas.o.
Albizia coriarias.o.
Alexa imperatriciss.o.
Alstonia boonei s.o.
Alstonia congensis s.o.
Amanoa caribaea s.o.
Amburana cearensis s.o.
Amphimas pterocarpoidess.o.
Anisoptera spp.s.o.
Anopyxis klaineanas.o.
Anthonotha fragranss.o.
Antiaris toxicaria var. africana
(Antiaris africana)
s.o.
Apeiba asperas.o.
Aphanocalyx heitzii
(Monopetalanthus heitzii)
s.o.
Aspidosperma curranii
(Aspidosperma megalocarpon
subsp. curranii)
s.o.
Aspidosperma excelsum s.o.
Aspidosperma sandwithianum s.o.
Astronium graveolens s.o.
Astronium lecointei s.o.
Astronium macrocalyx s.o.
Aucoumea klaineana s.o.
Autranella congolensis s.o.
Bagassa guianensis s.o.
Baikiaea plurijuga s.o.
Baillonella toxisperma
(Mimusops djave)
s.o.
Berlinia spp. s.o.
Bertholletia excelsa s.o.
Bobgunnia madagascariensis
(Swartzia madagascariensis)
s.o.
Bombax buonopozense s.o.
Bowdichia nitida s.o.
Bowdichia virgilioides s.o.
Brachystegia leonensis s.o.
Brosimum acutifolium s.o.
Brosimum alicastrum s.o.
Brosimum guianense s.o.
Brosimum rubescens s.o.
Brosimum utile s.o.
Brya ebenus s.o.
Bursera graveolens s.o.
Byrsonima trinitensis s.o.
Caldcluvia australiensis s.o.
Calophyllum neoebudicum s.o.
Calycophyllum candidissimum s.o.
Calycophyllum spruceanum s.o.
Campnosperma panamense s.o.
Canarium schweinfurthii s.o.
Canarium vanikoroense s.o.
Carapa guianensis s.o.
Carapa procera s.o.
Cardwellia sublimis s.o.
Cariniana micrantha s.o.
Cariniana pyriformis s.o.
Caryocar villosum s.o.
Catalpa longissima s.o.
Catostemma fragrans s.o.
Cecropia schreberiana s.o.
Cedrela dugesii CITES
Cedrela kuelapensis CITES
Cedrela longipetiolulata CITES
Cedrela molinensis CITES
Cedrela monroensis CITES
Cedrela montana CITES
Cedrela nebulosa CITES
Cedrela oaxacensis CITES
Cedrela salvadorensis CITES
Cedrela weberbaueri CITES
Cedrelinga cateniformis s.o.
Celtis zenkeri s.o.
Centrolobium spp. s.o.
Ceratopetalum succirubrum s.o.
Chimarrhis hookeri s.o.
Chlorocardium rodiei s.o.
Chlorocardium venenosum s.o.
Chloroleucon tortum s.o.
Chloroxylon swietenia s.o.
Chrysophyllum lacourtianum
(Gambeya lacourtiana)
s.o.
Cistanthera papaverifera
(Nesogordonia papaverifera)
s.o.
Clathrotropis brachypetala s.o.
Clathrotropis macrocarpa s.o.
Copaifera aromatica s.o.
Copaifera officinalis s.o.
Copaifera salikounda s.o.
Cordia dodecandra s.o.
Cordia elaeagnoides s.o.
Cordia gerascanthus s.o.
Cordia millenii s.o.
Corynanthe spp. s.o.
Couma macrocarpa s.o.
Couratari spp. s.o.
Cylicodiscus gabunensis s.o.
Cynometra ananta s.o.
Dacrydium nausoriense s.o.
Dacrydium nidulum s.o.
Dacryodes excelsa s.o.
Dalbergia abrahamii CITES
Dalbergia acuta CITES
Dalbergia afzeliana CITES
Dalbergia agudeloi CITES
Dalbergia amazonica CITES
Dalbergia andapensis CITES
Dalbergia antsirananae CITES
Dalbergia arbutifolia CITES
Dalbergia atropurpurea CITES
Dalbergia aurea Bosser CITES
Dalbergia bakeri CITES
Dalbergia baronii CITES
Dalbergia bathiei CITES
Dalbergia berteroi CITES
Dalbergia boehmii CITES
Dalbergia bojeri CITES
Dalbergia boniana CITES
Dalbergia brachystachya CITES
Dalbergia calderonii (Dalbergia funera) CITES
Dalbergia calycina (Dalbergia intibucana) CITES
Dalbergia campenonii CITES
Dalbergia cana CITES
Dalbergia capuronii CITES
Dalbergia carringtoniana CITES
Dalbergia catingicola CITES
Dalbergia cearensis CITES
Dalbergia chlorocarpa CITES
Dalbergia chontalensis CITES
Dalbergia cochinchinensis CITES
Dalbergia commiphoroides CITES
Dalbergia comorensis CITES
Dalbergia congestiflora CITES
Dalbergia cujabensis (Dalbergia cuiabensis) CITES
Dalbergia cultrata CITES
Dalbergia darienensis CITES
Dalbergia davidii CITES
Dalbergia decipularis CITES
Dalbergia duarensis CITES
Dalbergia elegans CITES
Dalbergia entadoides CITES
Dalbergia erubescens CITES
Dalbergia fischeri CITES
Dalbergia foliosa CITES
Dalbergia gautieri CITES
Dalbergia glaberrima CITES
Dalbergia glabra CITES
Dalbergia glaucescens CITES
Dalbergia glaucocarpa CITES
Dalbergia glaziovii CITES
Dalbergia glomerata CITES
Dalbergia glomeriflora (Dalbergia lacei) CITES
Dalbergia granadillo CITES
Dalbergia greveana (Dalbergia ambongoensis Baill) CITES
Dalbergia guttembergii CITES
Dalbergia hainanensis CITES
Dalbergia havilandii CITES
Dalbergia heudelotii CITES
Dalbergia hildebrandtii (Dalbergia scorpioides) CITES
Dalbergia hirticalyx CITES
Dalbergia hortensis CITES
Dalbergia hullettii CITES
Dalbergia humbertii CITES
Dalbergia lanceolaria CITES
Dalbergia laxiflora CITES
Dalbergia lemurica CITES
Dalbergia longepedunculata CITES
Dalbergia louvelii CITES
Dalbergia luteola CITES
Dalbergia macrosperma CITES
Dalbergia manongarivensis CITES
Dalbergia melanocardium CITES
Dalbergia mimosella CITES
Dalbergia modesta CITES
Dalbergia monetaria CITES
Dalbergia monticola CITES
Dalbergia neoperrieri CITES
Dalbergia nigra CITES
Dalbergia nigrescens CITES
Dalbergia normandii CITES
Dalbergia obtusa (Dalbergia pervillei) CITES
Dalbergia occulta CITES
Dalbergia oliveri CITES
Dalbergia palo-escrito CITES
Dalbergia parviflora CITES
Dalbergia peguensis CITES
Dalbergia peltieri CITES
Dalbergia pilosa CITES
Dalbergia pinatubensis CITES
Dalbergia prainii CITES
Dalbergia pseudo-ovata CITES
Dalbergia pseudobaronii CITES
Dalbergia purpurascens CITES
Dalbergia retusa CITES
Dalbergia revoluta CITES
Dalbergia rhachiflexa CITES
Dalbergia ruddiae CITES
Dalbergia salvanaturae CITES
Dalbergia sambesiaca CITES
Dalbergia saxatilis (Dalbergia isangiensis) CITES
Dalbergia simpsonii CITES
Dalbergia spruceana CITES
Dalbergia stevensonii CITES
Dalbergia suaresensis (Dalbergia bernieri) CITES
Dalbergia suthepensis CITES
Dalbergia tabascana CITES
Dalbergia teixeirae CITES
Dalbergia tilarana CITES
Dalbergia tonkinensis CITES
Dalbergia trichocarpa (Dalbergia boinensis) CITES
Dalbergia tricolor CITES
Dalbergia tsaratananensis CITES
Dalbergia tsiandalana CITES
Dalbergia urschii CITES
Dalbergia viguieri CITES
Dalbergia villosa CITES
Daniellia klainei s.o.
Daniellia ogea s.o.
Daniellia thurifera s.o.
Detarium senegalense s.o.
Dialium guianense s.o.
Dicorynia guianensis s.o.
Dicorynia paraensis s.o.
Didelotia africana s.o.
Dinizia excelsa s.o.
Diospyros celebica s.o.
Diospyros crassiflora CITES
Diospyros mun s.o.
Diospyros perrieri CITES
Diospyros rumphii
(Diospyros macassar)
s.o.
Diplotropis purpurea s.o.
Dipterocarpus acutangulus s.o.
Dipterocarpus alatus s.o.
Dipterocarpus baudii s.o.
Dipterocarpus cornutus s.o.
Dipterocarpus costulatus s.o.
Dipterocarpus kerrii s.o.
Dipterocarpus verrucosus s.o.
Dipteryx alata CITES
Dipteryx charapilla CITES
Dipteryx ferrea CITES
Dipteryx lacunifera CITES
Dipteryx magnifica
(Dipteryx casiquiarensis)
CITES
Dipteryx micrantha CITES
Dipteryx odorata CITES
Dipteryx oleifera
(Dipteryx panamensis)
CITES
Dipteryx polyphylla CITES
Dipteryx punctata
(Dipteryx trifoliolata)
CITES
Dipteryx rosea CITES
Dipteryx tetraphylla CITES
Distemonanthus benthamianus s.o.
Dracontomelon dao
(Dracontomelon edule, Dracontomelon sylvestre)
s.o.
Dryobalanops spp. s.o.
Durio spp. s.o.
Dyera costulata s.o.
Dyera polyphylla
(Dyera lowii)
s.o.
Endlicheria sericea s.o.
Endospermum macrophyllum s.o.
Entandrophragma angolense s.o.
Entandrophragma candollei s.o.
Entandrophragma congoense s.o.
Entandrophragma cylindricum s.o.
Entandrophragma excelsum s.o.
Entandrophragma utile s.o.
Enterolobium schomburgkii s.o.
Eperua falcata s.o.
Erisma uncinatum s.o.
Erythrophleum ivorense s.o.
Erythrophleum suaveolens s.o.
Erythroxylum areolatum s.o.
Eschweilera subglandulosa s.o.
Eucalyptus urophylla s.o.
Euplassa pinnata s.o.
Euxylophora paraensis s.o.
Fagraea gracilipes s.o.
Faramea occidentalis s.o.
Fleroya stipulosa
(Hallea stipulosa, Mitragyna stipulosa)
s.o.
Flindersia bourjotiana s.o.
Flindersia laevicarpa s.o.
Flindersia pimenteliana s.o.
Ganophyllum giganteum s.o.
Garcinia myrtifolia s.o.
Geissospermum sericeum s.o.
Gilbertiodendron dewevrei s.o.
Gilbertiodendron preussii s.o.
Gluta elegans s.o.
Gluta papuana s.o.
Gmelina vitiensis s.o.
Gonystylus spp. CITES
Gossweilerodendron balsamiferum s.o.
Goupia glabra s.o.
Guarea cedrata s.o.
Guarea laurentii s.o.
Guarea thompsonii s.o.
Guarea caribaea s.o.
Guibourtia arnoldiana s.o.
Guibourtia coleosperma s.o.
Guibourtia demeusei CITES
Guibourtia ehie s.o.
Guibourtia pellegriniana CITES
Guibourtia tessmannii CITES
Hampea appendiculata s.o.
Handroanthus arianeae CITES
Handroanthus barbatus CITES
Handroanthus billbergii CITES
Handroanthus bureavii CITES
Handroanthus capitatus CITES
Handroanthus coralibe CITES
Handroanthus coronatus CITES
Handroanthus cristatus CITES
Handroanthus diamantinensis CITES
Handroanthus floccosus CITES
Handroanthus grandilforus CITES
Handroanthus incanus CITES
Handroanthus lapacho CITES
Handroanthus obscurus CITES
Handroanthus parviflorus CITES
Handroanthus pedicellatus CITES
Handroanthus pumilus CITES
Handroanthus riodocensis CITES
Handroanthus selachidentatus CITES
Handroanthus speciosus CITES
Handroanthus spongiosus CITES
Handroanthus subtilis CITES
Handroanthus uleanus CITES
Heritiera albiflora s.o.
Heritiera borneensis s.o.
Heritiera densiflora
(Tarrietia densiflora)
s.o.
Heritiera javanica s.o.
Heritiera simplicifolia s.o.
Heritiera sumatrana s.o.
Heritiera utilis
(Tarrietia utilis)
s.o.
Holoptelea grandis s.o.
Hopea iriana s.o.
Hopea papuana s.o.
Humiria balsamifera s.o.
Humiriastrum procerum s.o.
Hymenaea oblongifolia s.o.
Hymenolobium spp. s.o.
Inga ingoides s.o.
Intsia palembanica
(Intsia bakeri)
s.o.
Julbernardia pellegriniana s.o.
Julbernardia seretii s.o.
Khaya anthotheca CITES
Khaya grandifoliola CITES
Khaya ivorensis CITES
Khaya madagascariensis CITES
Khaya senegalensis CITES
Koompassia excelsa s.o.
Koompassia malaccensis s.o.
Lannea welwitschii s.o.
Lecythis zabucajo s.o.
Leptolobium panamense s.o.
Letestua durissima s.o.
Licania heteromorpha s.o.
Licania macrophylla s.o.
Licania sparsipilis s.o.
Licania ternatensis s.o.
Licaria cannella s.o.
Lonchocarpus castilloi s.o.
Lophira alata
(Lophira procera)
s.o.
Lovoa trichilioides
(Lovoa klaineana)
s.o.
Luehea seemannii s.o.
Macrolobium pendulum s.o.
Maesopsis eminii s.o.
Magnolia tsiampacca subsp. tsiampacca
(Elmerrillia papuana)
s.o.
Mammea africana s.o.
Manilkara bidentata
(Manilkara surinamensis)
s.o.
Manilkara chicle s.o.
Manilkara huberi s.o.
Mansonia altissima s.o.
Martiodendron parviflorum s.o.
Melanoxylum brauna s.o.
Melicoccus oliviformis
(Talisia oliviformis)
s.o.
Metopium brownei s.o.
Mezilaurus itauba s.o.
Miconia mirabilis s.o.
Miconia trichotoma
(Acinodendron trichotomum, Melastoma trichotomum)
s.o.
Microberlinia spp. s.o.
Micropholis gardneriana s.o.
Micropholis melinoniana s.o.
Mildbraediodendron excelsum s.o.
Milicia excelsa
(Chlorophora excelsa)
s.o.
Milicia regia
(Chlorophora regia)
s.o.
Millettia laurentii s.o.
Mora excelsa s.o.
Mora gonggrijpii s.o.
Myrocarpus fastigiatus s.o.
Nauclea diderrichii s.o.
Neorites kevediana s.o.
Nesogordonia papaverifera (Cistanthera papaverifera) s.o.
Ocotea cymbarum s.o.
Ocotea glomerata s.o.
Ocotea infrafoveolata s.o.
Ocotea leucoxylon s.o.
Octomeles sumatrana s.o.
Oenocarpus bataua s.o.
Ormosia monosperma s.o.
Oxystigma oxyphyllum s.o.
Pachira quinata
(Bombacopsis quinata)
s.o.
Palaquium gutta
(Palaquium acuminatum)
s.o.
Palaquium hexandrum s.o.
Palaquium maingayi s.o.
Palaquium rostratum s.o.
Palaquium xanthochymum s.o.
Parahancornia fasciculata s.o.
Parashorea macrophylla s.o.
Parashorea malaanonan
(Parashorea plicata)
s.o.
Parashorea tomentella s.o.
Parinari excelsa s.o.
Paubrasilia echinata
(Caesalpinia echinata)
CITES
Peltogyne spp. s.o.
Pentaclethra macrolobas.o.
Pericopsis elata
(Afrormosia elata)
CITES
Petersianthus macrocarpus s.o.
Phytelephas macrocarpa s.o.
Piptadenia flava s.o.
Piptadeniastrum africanum
(Piptadenia africana)
s.o.
Piscidia carthagenensis s.o.
Pithecellobium roseum s.o.
Planchonia papuana s.o.
Platonia insignis s.o.
Platymiscium dimorphandrum s.o.
Platymiscium pinnatum s.o.
Platymiscium trinitatis s.o.
Platymiscium ulei s.o.
Platymiscium yucatanum s.o.
Poga oleosa s.o.
Pometia pinnata s.o.
Pouteria altissima
(Aningeria altissima)
s.o.
Pouteria pierrei
(Aningeria robusta)
s.o.
Pouteria procera s.o.
Pouteria superba
(Aningeria superba)
s.o.
Pseudopiptadenia psilostachya s.o.
Pseudopiptadenia suaveolens s.o.
Pseudosamanea guachapele
(Albizia guachapele)
s.o.
Pseudosindora palustris
(Copaifera palustris)
s.o.
Pterocarpus acapulcensis s.o.
Pterocarpus brenanii CITES
Pterocarpus erinaceus CITES
Pterocarpus lucens CITES
Pterocarpus mildbraedii CITES
Pterocarpus officinalis CITES
Pterocarpus osun CITES
Pterocarpus santalinoides CITES
Pterocarpus soyauxii CITES
Pterocarpus tessmannii CITES
Pterocarpus tinctorius CITES
Pterygota bequaertii s.o.
Pterygota macrocarpa s.o.
Pycnanthus angolensis s.o.
Qualea albiflora
(Ruizterania albiflora)
s.o.
Qualea coerulea s.o.
Qualea paraensis s.o.
Qualea rosea s.o.
Retrophyllum vitiense
(Nageia vitiensis)
s.o.
Rhodostemonodaphne grandis s.o.
Ricinodendron heudelotii s.o.
Rinorea paniculata s.o.
Roseodendron chryseum CITES
Sapium ellipticum s.o.
Schrebera arborea s.o.
Scorodocarpus borneensis s.o.
Scyphocephalium ochocoa s.o.
Serianthes melanesica s.o.
Sextonia pubescens s.o.
Sextonia rubra s.o.
Shorea spp.
(sauf Shorea assamica et Shorea robusta)
s.o.
Simarouba amara s.o.
Simarouba versicolor s.o.
Simira salvadorensis s.o.
Sloanea caribaea s.o.
Staudtia kamerunensis s.o.
Sterculia apetala s.o.
Sterculia caribaea s.o.
Sterculia oblonga
(Eribroma oblonga)
s.o.
Sterculia pruriens s.o.
Sterculia rhinopetala s.o.
Sterculia rugosa s.o.
Swartzia spp. s.o.
Swietenia macrophylla
(Swietenia candollei)
CITES
Symphonia globulifera s.o.
Tabebuia spp. CITES
Tabernaemontana donnell-smithii
(Stemmadenia donnell-smithii)
s.o.
Tachigali micropetala s.o.
Tapura latifolia s.o.
Terminalia amazonia s.o.
Terminalia ivorensis s.o.
Terminalia superba s.o.
Tessmannia africana s.o.
Testulea gabonensis s.o.
Tieghemella africana s.o.
Tieghemella heckelii s.o.
Trattinnickia spp. s.o.
Triplochiton scleroxylon s.o.
Turraeanthus africanus s.o.
Uapaca guineensis s.o.
Vatairea guianensis s.o.
Vatairea lundellii s.o.
Virola spp.
(sauf Virola bicuhyba)
s.o.
Vochysia spp. s.o.
Vouacapoua americana s.o.
Widdringtonia whytei CITES
Zanthoxylum gilletii
(Fagara macrophylla)
s.o.
Zanthoxylum heitzii
(Fagara heitzii)
s.o.
Zollernia paraensis s.o.
Zygia racemosa s.o.
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