Produits végétaux interdits en provenance de toute région autre que la zone continentale des États-Unis

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Révisée le 10 août 2018

La liste suivante énumère des produits végétaux dont l'entrée est interdite au Canada en vertu de la Loi et du Règlement sur la protection des végétaux. Veuillez noter que la terre et les matières connexes (y compris l'argile, le limon, le sable, les minéraux qu'elle contient, l'humus, le compost, les turricules, la tourbe, la litière et les débris végétaux) sont interdites en provenance de toutes les régions autres que la zone continentale des États-Unis. La présente liste de produits n'est pas exhaustive et peut, sans préavis, faire l'objet de modifications en raison d'une infestation de parasites ou lorsque des évaluations du risque sont terminées. Par conséquent, nous vous recommandons de communiquer avec l'un des bureaux locaux de l'Agence canadienne d'inspection des aliments pour obtenir des renseignements complémentaires.

Renseignements sur les produits réglementés peuvent être obtenus à :

Nom scientifiqueZones réglementéesDirective
Abies Note de tableau 1
Sapin
Non admissible (à l'exception des semences) en provenance du Japon, de la Suisse, Norvège et de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 à l'exception des Pays-Bas. Interdiction d'entrée si le matériel est destiné à la Colombie-Britannique. D-01-01
D-98-02
Abrus precatorius
Graine du diable, Pois rouge, Haricot paternoster
Non admissible de tous les pays. Circ. 12 C
(69-11-07)
Communiquer avec l'ACIA
Acer Note de tableau 1
Érable
Non admissible (à l'exception des semences) sauf du l'Allemagne, Japon, de la Nouvelle-Zélande et des Pays-Bas. Tous les autres pays nécessitent une (ARP). D-08-04
D-01-01
Adiantum Note de tableau 1
Adiante
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Aegilops cylindrica Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Aesculus Note de tableau 1
Marronier
Non admissible de tous les pays, incluant les semences. DGR-10-27
D-08-04
Ajania spp.
Chrysanthème
Non admissible à l'exception des semences. D-97-05
Alnus spp.
Aulne
(Végétaux avec racines)
Non admissible (à l'exception des semences et des boutures non racinées) en provenance de l'Allemagne, de l'Autriche, de la Belgique, de Chypre, du Danemark, de l'Espagne, de l'Estonie, de la Finlande, de la France, de la Grande-Bretagne (Royaume-Uni), de la Grèce, de la Hongrie, de l'Irlande, de l'Italie, des Pays-Bas, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, du Malte, de Pologne, de Portugal, de la Slovaquie, de la Slovénie, et de la Suède.  Tous les autres pays nécessitent une (ARP). D-00-08
Alopecurus myosuroides Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Arachis hypogaea
Arachide
(Semences – en écale ou sans écale)
Non admissible, ARP requise. L6D
(87-07-06)
Rép. Circ. 10C
(77-01-20)
Communiquer avec l'ACIA
Arbutus Note de tableau 1
Arbousier
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Arctostaphylos Note de tableau 1
Raisin d'ours, busserole rouge
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège  de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
ArdisiaNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Arundo donax Non admissible de tous les pays. Communiquer avec l'ACIA
Avena spp.
Avoine
(Semences et grains)
Non admissible sauf en provenance de Hawaii,
Afrique:
Éthiopie, Maroc,
Asie:
Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie
Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie
Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande
Amérique du Sud: Argentine, Chili
D-99-01
Avena spp.
Avoine
(Paille et foin)
Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal. Tous les autres pays nécessitent une ARP. D-99-01
Avena spp.
Avoine
(Compost)
Non admissible en provenance de tous les pays. D-99-01
Azalea spp.
voir Rhododendron voir Rhododendron
Berberis spp.
Épine-vinette
Non admissible, ARP requise y compris les semences. D-01-04
Bois de chauffage
(Non traité)
Non admissible de tous les pays. D-01-12
Bois d'emballage
(Non traité)
Non admissible de tous les pays. D-98-08
Calluna Note de tableau 1
Bruyère
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Calycanthus Note de tableau 1
Arbre aux anémones
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Camellia Note de tableau 1
Camélia
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Cannabis sativa
Chanvre
Non admissible à moins qu'un permis délivré par Santé Canada soit d'abord obtenu y compris pour les semences. D-96-03
Capsicum spp.
Poivron, piment
Non admissible à l'exception des semences. Communiquer avec l'ACIA
Castanea Note de tableau 1
Châtaignier
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
CastanopsisNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
CeanothusNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Centaurea iberica Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Centaurea solstitialis Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Cercis Note de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Chaenomeles spp. Cognassier Non admissible sauf en provenance de sources approuvées de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pays-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l'exception des semences. D-08-04
D-94-35
Chrysanthemum spp.
Chrysanthème
Non admissible à l'exception des semences. D-97-05
Choisya ternata
Oranger du Mexique
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
CinnamomumNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Clintonia Note de tableau 1
Clintonie
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
CornusNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
CorylopsisNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
CorylusNote de tableau 1
avelinier, coudrier, noisetier
Non admissible de tous les pays, à l'exception des Pays-Bas. D-01-01
D-00-03
Corylus
Noisettes y compris les avelines
noix crues vertes non transformées ainsi que les semences
Non admissible en Colombie-Britannique. D-83-02
Crupina vulgaris Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Cuscuta spp.
cuscute – plante parasite
Non admissible y compris les semences. D-98-06
D-12-01
Cyathea spp. Non admissible de l'Australie, ARP requise. Communiquer avec l'ACIA
Cydonia spp.
Coing
Non admissible sauf en provenance de sources approuvées de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pays-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l'exception des semences. D-08-04
D-94-35
Daphniphyllum glaucescens Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Dendranthema spp.
Dendranthemum spp.

Chrysanthème
Non admissible à l'exception des semences. D-97-05
Dicksonia spp. Non admissible de l'Australie, ARP requise. Communiquer avec l'ACIA
DistyliumNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Dioscorea polystachya Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Drimys Note de tableau 1
Arbre à écorce de winter
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Dryopteria Note de tableau 1
Dryoptéride
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Echium plantagineum Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Eleutherococcus senticosus
Semences de ginseng Sibérien
Non admissible, ARP requise. ARP
Eriochloa villosa Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Escargots terrestres, vivants
(Autres que les espèces restreintes et contrôlées)
Non admissible. D-90-07
no 018-0
(90-02-15)
(Communiquer avec l'ACIA)
EucalyptusNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
EuonymusNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Fagus Note de tableau 1
Hêtre
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée de l'Allemagne (installation de production approuvée) et des Pays-Bas. D-01-01
Fragaria spp.
Fraisier
Non admissible (à l'exception des semences), une ARP est requise. D-83-02
(83-01-10)
(Communiquer avec l'ACIA)
Frangula spp.
Nerprun
Non admissible y comprise les semences et les branches décoratives. D-01-04
D-01-01
FraxinusNote de tableau 1
Frêne
Non admissible à l'exception des semences. D-08-04
D-01-01
Garrya Note de tableau 1
Marronier
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
GaultheriaNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Griselinia Note de tableau 1
Grisélinie du littoral
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Hamamelis Note de tableau 1
Café du diable
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Heteromeles Note de tableau 1
Hétéromèle de Californie
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Hordeum spp.
Orge
(Semences et grains)
Non admissible sauf en provenance de Hawaii,
Afrique:
Éthiopie, Maroc,
Asie:
Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie
Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie
Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande
Amérique du Sud: Argentine, Chili
D-99-01
Hordeum spp.
Orge
(Paille et foin)
Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal.  Tous les autres pays nécessitent une ARP. D-99-01
Hordeum spp.
Orge
(Compost)
Non admissible en provenance de tous les pays. D-99-01
Ilex Note de tableau 1
Houx
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, de la Norvège et de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 à l'exception du Danemark (matériel non raciné seulement) et des Pays-Bas. D-01-01
Juniperus spp. Genévrier Non admissible (à l'exception des semences) de l'Asie, l'Algérie, d'Europe et du Maroc. D-97-01
Kalmia spp.
Kalmie, laurier des montagnes, laurier d'Amérique
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée du des Pays-Bas. D-01-01
Larix spp.
Mélèze
Non admissible (à l'exception des semences) de l'Europe et du Japon. D-97-10
Laurus Note de tableau 1
Laurier
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Leucanthemella serotina
Chrysanthème
Non admissible à l'exception des semences. D-97-05
Leucothoe Note de tableau 1
Leucothoe
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Lithocarpus Note de tableau 1
Lithocarpe ou chêne à tan
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège,  de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Lonicera Note de tableau 1
Chèvrefeuille
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
LoropetalumNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Lycopersicon esculentum voir solanum spp. voir solanum spp.
Magnolia Note de tableau 1
Magnolia étoilé, magnolia loebneri, magnolia de Soulange
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Mahoberberis spp.
Hybride de Mahonia
Non admissible, une ARP est requise (y compris les semences). D-01-04
Mahonia spp.
Mahonia
Non admissible, une ARP est requise (y compris les semences). D-01-04
Maianthemum Note de tableau 1
Maïanthème
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Malus spp.
Pommier, pommetier
Non admissible sauf en provenance de sources approuvées de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pays-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l'exception des semences. D-08-04
D-94-35
ManglietiaNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Matériel de pépinière, plantes de serres et autre matériel de multiplication végétal avec des racines (incluant bulbes, tubercules et autres organes souterrains)
(à l'exception des Dracaena braunii, Dracaena sanderiana, Orchidaceae, Pachira spp.)
Non admissible (à l'exception des semences) de la Chine.

D-08-04

Michelia Note de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. Veuillez référer á Magnolia spp. D-01-01
Microstegium vimineum Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Nassella trichotoma Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
NeriumNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Nicotiana spp. Non admissible à l'exception des semences. Mémo
(80-02-20) Communiquer avec l'ACIA
Nothofagus Note de tableau 1
Hêtre austral
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Nipponanthemum
nipponicum
Non admissible à l'exception des semences. D-97-05
Orobanche spp.
Orobanche - plante parasite
Non admissible y compris les semences. D-98-06
D-12-01
Osmanthus Note de tableau 1
Osmanthe
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Osmarea Note de tableau 1 Veuillez s.v.p. consulter l'espèce Osmanthus D-01-01
OsmorhizaNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Papaver somniferum
Pavot somnifère
Non admissible sauf avec l'obtention au préalable d'un permis de Santé Canada, à l'exception des semences*.
*L'importation des semences est contrôlé.
Communiquer avec l'ACIA
ParakmeriaNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Parrotia Note de tableau 1
Parrotie, arbre perroquet ou arbre de fer
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Paspalum dilatatum Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Persicaria perfoliata Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Phillyrea decoraNote de tableau 1 Veuillez s.v.p. consulter l'espèce Osmanthus D-01-01
Phillyrea vilmoriniana Veuillez s.v.p. consulter l'espèce Osmanthus D-01-01
PhotiniaNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
PhysocarpusNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Pieris Note de tableau 1
Piéride
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Pinus spp.
Pin
Non admissible à l'exception des semences. D-98-02
Pittosporum Note de tableau 1
Pittospore
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Pollen
(Pour plantation)
Le pollen de Chaenomeles, Cydonia, Malus, Pinus, Prunus et Pyrus spp. Autres genus, une ARP est requise en provenance de tous les pays. D-08-04
Populus spp.
Peuplier
Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de l'Europe et de la Fédération de Russie. D-87-09
(87-02-16) Communiquer avec l'ACIA
Produits forestiers
non traités

Copeaux, billes, poteaux, traverses de chemin de fer
Non admissible, une ARP est requise en provenance de tous les pays. D-02-12
Prunus spp.
Abricotier, amandier, cerisier, nectarinier, pécher, prunier
 
Pour tout matériel de multiplication (avec et sans racine, semences, branches décoratives et semis véritables) :

Non admissible excepté : P. avium, P. cerasus, P. mahaleb, P. padus, P. sargentii, P. serotina, P. serrula, P. serrulata, P. subhirtella, P. virginiana, P. yedoensis sont approuvés seulement en provenance des pays européens suivants : Allemagne, Belgique, France, Pays-Bas, Royaume-Uni.

P. laurocerasus est seulement permis d'Allemagne et des Pays-Bas (voir D-01-01).

Toute autre espèce de Prunus de toute autre origine est interdite.

D-08-04
D-94-35
D-01-01
Prunus spp.
(Pollen)
Amandier, abricotier, brugnonnier, nectarinier, pêcher, prunier
Non admissible. D-99-07
Pseudolarix spp.
Mélèze doré
Non admissible (à l'exception des semences) de l'Europe et Japon. D-97-10
Pseudotsuga Note de tableau 1
Sapin de Douglas
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Pueraria montana Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Pyracantha Note de tableau 1
Buisson ardent
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Pyrethrum uliginosum
Chrysanthème
Non admissible à l'exception des semences. D-97-05
Pyrus spp.
Poirier
Non admissible si en provenance de sources non approuvées de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pay-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l'exception des semences. D-08-04
D-94-35
Quercus Note de tableau 1
Chêne
Non admissible (à l'exception des semences) sauf en provenance de l'Allemagne, des Pays-Bas et Japon.  Tous les autres pays nécessitent une ARP. D-08-04
D-01-01
Rhamnus spp. Nerprun Non admissible y comprise les semences et les branches décoratives. D-01-04
D-01-01
Rhododendron Note de tableau 1
Rhododendron, Azalea
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas et Belgique. D-01-01
Ribes Note de tableau 1
Gadellier, groseillier
Non admissible (a l'exception des semences) en provenance de l'Union EuropéenneNote de tableau 2, de la Nouvelle Zélande, et de la Fédération de Russie. D-94-18
Ribes laurifolium
Gadellier à feuilles de laurier
Non admissible (a l'exception des semences) en provenance de l'Union EuropéenneNote de tableau 2, de la Nouvelle Zélande, et de la Fédération de Russie. D-01-01
Rosa Note de tableau 1
Rose
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, de la Norvège et de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 à l'exception du Royaume-Uni (matériel raciné seulement), de l'Allemagne (installation de production approuvée), des Pays-Bas et du Danemark. D-01-01
Rubus Note de tableau 1
Ronce, framboisier, mûrier
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée de l'Allemagne (installation de production approuvée) et des Pays-Bas. D-01-01
Salix spp.
Saule 
Non admissible excluant des semences. D-08-04
D-01-01
no 001.0
(86-06-16) Communiquer avec l'ACIA
Salix spp.
Saule
(Branches décoratives)
Non admissible. Une ARP est requise. D-08-04
D-01-01
no 001.0
(86-06-16)
L12A
(86-12-16) Communiquer avec l'ACIA
Schima Note de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Secale spp.
Seigle
(Semences et grains)
Non admissible sauf en provenance de Hawaii,
Afrique:
Éthiopie, Maroc,
Asie:
Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie
Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie
Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande
Amérique du Sud: Argentine, Chili
D-99-01
Secale spp.
Seigle
(Paillet et foin)
Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal.  Tous les autres pays nécessitent une ARP. D-99-01
Secale spp.
Seigle
(Compost)
Non admissible en provenance de tous les pays. D-99-01
Senecio inaequidens Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Senecio madagascariensis Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Sequoia Note de tableau 1
Séquoia
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Sol, terre, sable et matières connexes Non admissible. D-95-26
Solanum elaeagnifolium Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01
Solanum melongena
Aubergine
Non admissible à l'exception des semences QC 1C
(77-04-19) Communiquer avec l'ACIA
Solanum tuberosum Pomme de terre
(pour plantation)
Non admissible, une ARP est requise (à l'exception les semences véritables provenant des fleurs). D-98-01
Solanum tuberosum Pomme de terre
(pour consommation ou transformation ou réemballage)
Non admissible. D-96-05
Solanum spp. (Autres) Non admissible à l'exception des semences. QC 1C
(77-04-19)
Communiquer avec l'ACIA
Sorghum spp.
Non fini shorgo à balais
Non admissible, une ARP est requise en provenance de tous les pays à l'exception du Mexique et de l'Hongrie. D-96-08
Striga spp.
Striga, herbe feu-plante parasite
Non admissible y compris les semences. D-98-06
D-12-01
Syringa Note de tableau 1
Lilas
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée de l'Allemagne (installation de production approuvée) et des Pays-Bas. D-01-01
Taxus Note de tableau 1
If
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
TorreyaNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Toxicodendron Note de tableau 1
Sumac de l'Ouest
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Trachelospermum jasminoides Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Trientalis Note de tableau 1
Trientale
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Triticum spp.
Blé
(Semences et grains)
Non admissible sauf en provenance de Hawaii,
Afrique:
Éthiopie, Maroc,
Asie:
Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie
Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie
Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande
Amérique du Sud: Argentine, Chili
D-99-01
Triticum spp.
Blé
(Paille et foin)
Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal.  Tous les autres pays nécessitent une ARP. D-99-01
Triticum spp.
Blé
(Compost)
Non admissible en provenance de tous les pays. D-99-01
Ulmus spp.
Orme
Non admissible de tous les pays à l'exception du Pays-Bas si destiné à l'Ile du Prince Edouard, Manitoba, Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle Écosse, de l'Ontario et du Québec. À l'exception des semences. D-97-07
QC 12C
(77-03-10)
Communiquer avec l'ACIA
Umbellularia californica
Laurier de Californie, myrte de l'Oregon
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Vaccinium spp. Bleuet, canneberge, airelle (plants) Non admissible à l'exception de l'Australie. D-94-28
VancouveriaNote de tableau 1 Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée des Pays-Bas. D-01-01
Ver de terre Non admissible de tous les pays (ARP requise) sauf en provenance des Pays-Bas. D-00-04
Viburnum Note de tableau 1
Viorne
Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication)en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union EuropéenneNote de tableau 2 mais autorisée de l'Allemagne (installation de production approuvée) et des Pays-Bas. D-01-01
Vitis spp.
Vigne
Non admissible (à l'exception des semences) sauf en provenance de sources approuvées de l'Allemagne ou de la France . D-94-35
D-94-34
X-Triticosecale spp. Triticale
(Semences et grains)
Non admissible sauf en provenance de Hawaii,
Afrique:
Éthiopie, Maroc,
Asie:
Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie
Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie
Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande
Amérique du Sud: Argentine, Chili
D-99-01
X-Triticosecale spp. Triticale
(Paille et foin)
Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal. Tous les autres pays nécessitent une ARP. D-99-01
X-Triticosecale spp. Triticale
(Compost)
Non admissible en provenance de tous les pays. D-99-01
Zea mays
Maïs
(Semences, tiges de maïs y compris les feuilles)
Non admissible à l'exception de l'Afrique du Sud, de l'Allemagne, de l'Argentine, de l'Autriche, du Chili, de Costa Rica, de France, de Hawaii, du Mexique, de la Nouvelle Zélande, des Pays-Bas, de Porto Rico.  Tous les autres pays nécessitent une ARP. D-95-28
Zea mays
Maïs
(Maïs en épi)
Non admissible à l'exception de l'Afrique du Sud, de Costa Rica et de la Thailande.  Tous les autres pays nécessitent une ARP. D-95-28
Zelkova spp.
Zelkova
Non admissible de tous les pays à l'exception du Pays-Bas si destiné à l'Ile du Prince Edouard, Manitoba, Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle Écosse, de l'Ontario et du Québec. À l'exception des semences. D-97-07
QC 12C
(77-03-10)
Communiquer avec l'ACIA
Zizania spp.
riz sauvage
Non admissible. Communiquer avec l'ACIA
Zygophyllum fabago Non admissible de tous les pays, incluant les semences. D-12-01

Notes de tableau

Note de tableau 1

Veuillez vous référer á l'annexe 1 de directive D-01-01 afin de vérifier si l'espèce associée au genre est interdite.

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Note de tableau 2

Tous les pays de l'Union Européenne (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Espagne, Danemark, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Irlande du nord, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovènie Suède).

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