Exigences d'importation relatives à la terre sur les végétaux importés (autres que les pommes de terre)

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Le présent document vise à expliquer clairement les exigences canadiennes d'importation concernant la terre qui peut se trouver sur les végétaux importés destinés à la plantation, afin de servir de ressource pour toute personne participant à l'importation de végétaux au Canada. Une bonne compréhension de ces exigences aide tous les participants à protéger le Canada et minimise les problèmes liés aux envois non conformes (envois qui ne satisfont pas aux exigences réglementaires).

Remarque :

Le présent document ne concerne que les exigences relatives à la terre sur les végétaux importés. Il existe également des exigences propres aux végétaux.

Veuillez aussi consulter :

Questions et réponses - Les exigences d'importation de l'ACIA concernant la terre sur les végétaux destinés à la plantation

Importation de végétaux et de produits végétaux : Ce que vous devez savoir

Guide sur l'inspection destiné aux importateurs

Directive D-98-01, pour les exigences relatives au matériel de pomme de terre (Solanum tuberosum) destiné à la plantation

Directive D-08-04, pour les exigences générales d'importation visant les végétaux destinés à la plantation

Une grande quantité et variété de végétaux (et de parties de végétaux) destinés à la plantation sont importés au Canada en provenance de partout dans le monde. De la terre pourrait se trouver sur ces végétaux. La terre peut contenir des phytoravageurs très nuisibles, y compris plusieurs qui sont réglementés par le Canada comme organismes nuisibles interdits justiciables de quarantaine. Même de très petites quantités de terre peuvent contenir des organismes nuisibles microscopiques. Mollusques, insectes, nématodes, champignons, bactéries et virus sont des organismes nuisibles qui peuvent se trouver dans la terre.

La terre se trouvant sur les végétaux importés peut être introduite dans l'environnement, où les organismes nuisibles peuvent se multiplier et se propager, mettant en danger l'environnement et l'économie du Canada. Pour cette raison, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) réglemente rigoureusement l'importation de végétaux destinés à la plantation afin de s'assurer qu'ils sont exempts de phytoravageurs terricoles justiciables de quarantaine.

Remarque :

Tout au long du présent document, le terme « terre » englobe également les matières connexes à la terre, comme le compost, la terre noire et les turricules, ainsi que les milieux de culture exempts de terre autres que ceux qui sont importés au titre du Programme canadien des milieux de culture.

Veuillez vous référer au Glossaire de la protection des végétaux pour connaître la définition des termes utilisés dans le présent document.

Végétaux provenant de régions autres que la zone continentale des États Unis

Vous ne pouvez pas importer de la terre en provenance de régions autres que la zone continentale des États-Unis. Tous les végétaux et parties de végétaux destinés à la plantation qui sont importés au Canada doivent être entièrement exempts de terre. Au plus, les végétaux peuvent être couverts d'une fine pellicule de poussière, comme ce qu'aurait pu laisser de l'eau de lavage sale. Les végétaux sont jugés non conformes si des pellicules plus épaisses, des plaques ou des mottes de terre sont trouvées lors de l'inspection à l'importation au Canada.

Vous pouvez aider à éviter les incidents de non-conformité en vous assurant que vos fournisseurs à l'étranger disposent de tous les renseignements concernant les exigences canadiennes d'importation. Lorsqu'ils préparent un lot qui sera expédié au Canada, les fournisseurs devraient s'assurer que les végétaux sont méticuleusement débarrassés de toute trace de terre avant d'être expédiés. Ils devraient porter une attention particulière à ce qui suit :

  • nettoyage des racines qui peuvent plus facilement emprisonner la terre, comme les masses de fines racines, les racines étroitement groupées, les fissures, les points de ramification, etc.; et
  • types de terre qui peuvent être plus difficiles à nettoyer, comme la glaise.

Pour en savoir plus sur la gestion du matériel non conforme, veuillez consulter le Guide sur l'inspection destiné aux importateurs.

Végétaux provenant de la zone continentale des États Unis

Vous pouvez importer des végétaux avec de la terre à partir de la majeure partie de la zone continentale des États-Unis, pourvu qu'ils soient accompagnés d'un certificat phytosanitaire attestant qu'ils sont exempts de certains organismes nuisibles terricoles qui sont justiciables de quarantaine et réglementés par le Canada.

Pour certaines espèces de végétaux, vous devez obtenir un permis d'importation auprès de l'ACIA. Dans le formulaire de demande de permis, vous devez préciser si les végétaux sont importés avec ou sans terre. En vertu d'un permis d'importation de végétaux sans terre, les végétaux doivent être totalement exempts de terre. Les végétaux sont jugés non conformes si des pellicules, des plaques ou des mottes de terre sont trouvées lors de l'inspection à l'importation au Canada.

L'ACIA ne considérera pas comme étant exempts de terre des végétaux qu'on a traités pour les débarrasser de la plus grande partie de la terre (par exemple secoués de manière à en faciliter le transport), mais qu'on n'a pas nettoyés expressément pour enlever toute trace de terre. Ces végétaux ne devraient pas être importés en vertu d'un permis pour végétaux exempts de terre. S'il existe un risque que même une petite quantité de terre pourrait demeurer sur ces végétaux, il peut être plus prudent d'inclure dans votre demande de permis les végétaux avec terre et exempts de terre. On peut inclure les deux types de matériel dans la demande de permis sans subir de frais supplémentaires.

Veuillez communiquer avec l'ACIA en tout temps si vous avez des questions concernant ses exigences en matière d'importation.

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