Sélection de la langue

Recherche

5.8 Porcins

Porcs de reproduction/engraissement

Le certificat d'exportation HA1938 Export of Swine to the United States doit être utilisé.

L'exportateur doit être prévenu que chaque état peut avoir des exigences plus rigoureuses que celles du département de l'agriculture des États-Unis (USDA).

Certification sanitaire

Les porcs sont inspectés par le vétérinaire accrédité sur les lieux d'origine au cours des 14 jours précédant la date d'exportation. Les porcs doivent être exempts de signes de maladies transmissibles.

En cas d'éclosion d'une maladie animale exotique décrite ci-dessous, les porcs doivent être inspectés sur les lieux d'origine dans les 7 jours du départ.

Le Canada est exempt de peste porcine africaine, peste porcine classique, fièvre aphteuse, maladie vésiculeuse du porc et pseudorage (maladie d'Aujeszky).

ou

Dans l'éventualité d'une éclosion de maladie animale exotique, les porcs décrits sur le certificat sanitaire ne proviennent ni ne transitent par une région ou zone actuellement reconnue par le service d'inspection sanitaire des animaux et des plantes (APHIS) du USDA et établie suite à la détection de peste porcine africaine, peste porcine classique, fièvre aphteuse, maladie vésiculaire du porc ou pseudorage (maladie d'Aujeszky).

Les porcs ne sont pas vaccinés pour la peste porcine africaine, la peste porcine classique, la fièvre aphteuse, la maladie vésiculeuse du porc ou la pseudorage (maladie d'Aujeszky); et ils ne sont pas des descendants de première génération de truies vaccinées pour ces maladies.

Les porcs ne doivent pas avoir été vaccinés avec un vaccin vivant ou atténué ou inactivé au cours des 14 jours précédant l'exportation aux l'É.U., sauf pour l'utilisation de vaccins prévus dans les programmes réguliers établis pour les porcs fraîchement sevrés ou à l'engraissement.

Les porcs qui sont testés ou inspectés pour exportation aux États-Unis doivent être identifiés à l'aide d'une étiquette ou d'un indicateur approuvé dans le cadre du Programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage (programme TRACE).

Les étiquettes d'oreille de Santé des animaux (HofA) ou les numéros de troupeau précédemment attribués par l'Agence Canadienne d'Inspection des Aliments (ACIA) ne peuvent plus être utilisés.

Les étiquettes approuvées portent le logo du Conseil canadien du porc (CCP).

Les exigences particulières d'identification des porcs exportés dépendent de l'usage final de l'animal :

Remarque : les tatouages d'épaule ne doivent pas être utilisés pour l'exportation. Si des tatouages d'oreille sont utilisés, ceux-ci doivent être lisibles.

Il faut informer l'exportateur qu'il est préférable de vérifier si ses étiquettes ou indicateurs sont conformes aux exigences d'État en communiquant avec le vétérinaire d'État américain (en anglais seulement).

Aucune épreuve n'est exigée par les autorités fédérales pour les porcs exportés aux États-Unis.

Porcs pour jardins zoologiques

Le certificat d'exportation HA2230 Export of Zoo Swine Species to the United States doit être utilisé et un permis d'importation est requis.

Certification sanitaire/ Procédure de certification

Le Canada est exempt de peste porcine africaine, peste porcine classique, fièvre aphteuse, maladie vésiculeuse du porc et pseudorage (maladie d'Aujeszky).

ou

Dans l'éventualité d'une éclosion de maladie animale exotique, les porcs décrits sur le certificat sanitaire ne proviennent pas et n'ont pas transité par une région ou zone actuellement reconnue par le département de l'agriculture des États-Unis (USDA) APHIS et établie suite à la détection de peste porcine africaine, peste porcine classique, fièvre aphteuse, maladie vésiculeuse du porc ou pseudorage (maladie d'Aujeszky).

Les porcs à exporter ne doivent pas avoir été importés au Canada à partir de pays considérés par l'USDA comme affectés de fièvre aphteuse, de peste porcine africaine, de peste porcine classique ou de la maladie vésiculeuse du porc; et ils ne sont pas des descendants de première génération de porcs importés de ces pays

Les porcs sont nés au Canada ou ont séjournés au Canada et sont libres de toute restriction de mouvement pendant au moins 60 jours précédant immédiatement la date d'exportation aux États-Unis.

Il n'y a pas eu de cas de maladie du rouget ou de pasteurellose porcine (Swine plague) sur les lieux d'origine ou sur des lieux contigus pendant au moins 60 jours précédant immédiatement le moment du départ des lieux d'origine.

Au cours des 60 jours précédant l'exportation, les porcs n'ont pas eu de contact avec des porcs ou ruminants qui ne qualifieraient pas pour exportation aux l'É.U.

Les porcs à exporter ne sont pas vaccinés pour la peste porcine africaine, la peste porcine classique, la fièvre aphteuse, la maladie vésiculeuse du porc ou la pseudorage (maladie d'Aujeszky); et ils ne sont pas des descendants de première génération de truies vaccinées pour ces maladies.

Les porcs ne doivent pas avoir été vaccinés avec un vaccin vivant ou atténué ou inactivé au cours des 14 jours précédant l'exportation aux l'É.U.

Les porcs doivent être identifiés à l'aide d'un indicateur approuvé dans le cadre du Programme national d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage (TRACE).

Remarque : les micropuces sous-cutanées portant un numéro d'identification ISO 11784 peuvent également être utilisées avec les étiquettes d'oreille d'identification par radiofréquence (IRF) officielles, afin de disposer d'un deuxième identifiant permanent en cas de perte ou de détérioration de l'étiquette IRF. Si des micropuces sont utilisées, l'emplacement doit être indiqué sur le certificat sanitaire d'exportation.

Les animaux à exporter doivent avoir été testés avec résultats négatifs dans les 30 jours de l'exportation pour les maladies suivantes :

Remarque: certains États ont des exigences d'épreuves spécifiques pour l'entrée de porcs sur leur territoire. Il incombe à l'exportateur de confirmer les exigences d'État.

Le vétérinaire accrédité signataire a inspecté les animaux dans les 24 heures avant la date d'exportation et ceux-ci ne présentaient aucun signe de maladies infectieuses ou transmissibles et, dans la mesure où on peut le déterminer, n'ont pas été exposés à de telles maladies au cours des 60 jours précédant.

La date d'inspection doit apparaître sur le certificat.

Le moyen de transport doit être nettoyé et désinfecté avant le chargement des animaux au lieu de pré-exportation.

Exportation de sangliers d'élevage

Le certificat d'exportation HA2228 Export of Farmed Wild Boars to the United States of America doit être utilisé.

Certification sanitaire

Le Canada est exempt de peste porcine africaine, peste porcine classique, fièvre aphteuse, maladie vésiculeuse du porc et pseudorage (maladie d'Aujeszky).

ou

Dans l'éventualité d'une éclosion de maladie animale exotique, les porcs décrits sur le certificat sanitaire ne proviennent pas et n'ont transité par une région ou zone actuellement reconnue par le département de l'agriculture des États-Unis (USDA) APHIS et établie suite à la détection de peste porcine africaine, peste porcine classique, fièvre aphteuse, maladie vésiculeuse du porc ou pseudorage (maladie d'Aujeszky).

Les sangliers ne sont pas vaccinés pour la peste porcine africaine, la peste porcine classique, la fièvre aphteuse, la maladie vésiculeuse du porc ou la pseudorage (maladie d'Aujeszky); et ils ne sont pas des descendants de première génération de truies vaccinées pour ces maladies.

Les sangliers à exporter ne doivent pas avoir été importés au Canada de pays considérés par l'USDA comme affectés de fièvre aphteuse, de peste porcine africaine, de peste porcine classique ou de la maladie vésiculeuse du porc.

Les sangliers à exporter doivent avoir séjourné au Canada pendant au moins 60 jours précédant immédiatement la date d'exportation.

Les sangliers ne doivent pas avoir été vaccinés avec un vaccin vivant, atténué ou inactivé au cours des 14 jours précédant l'exportation aux États-Unis.

Les sangliers doivent être identifiés à l'aide d'une étiquette ou d'un indicateur approuvé dans le cadre du Programme national d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage (TRACE).

Les sangliers doivent être isolés pour une période de 30 jours avant l'exportation.

Les animaux à exporter doivent être testés avec résultats négatifs pour la brucellose au cours des 30 jours précédant la date d'exportation.

Comment compléter les certificats sanitaires canadiens (HA1938, HA2228 ou HA2230)

Le vétérinaire accrédité doit s'assurer qu'il utilise la version la plus récente du certificat d'exportation. Le certificat doit être signé par le vétérinaire qui a inspecté les animaux.

Il faut inscrire, s'il y a lieu, le numéro de permis d'importation américain dans la section prévue à cet effet.

Les dates des tests effectués pour le certificat HA2230 doivent être inscrits sur le certificat.

Les résultats d'épreuves effectuées pour satisfaire à des conditions stipulées par un État ne font pas partie de la certification officielle et ne doivent pas figurer sur le certificat sanitaire d'exportation.

Le vétérinaire accrédité doit remplir le certificat sanitaire d'exportation en y inscrivant toute l'information nécessaire, selon les consignes mentionnées précédemment.

Pour les exportations de porcs de reproduction uniquement (HA 1938), l'identification individuelle peut être indiquée par une ou plusieurs séries de numéros, à condition que tous les numéros de la ou des séries aient été attribués aux animaux de l'envoi.

Si un ou plusieurs animaux sont retirés de l'envoi après l'endossement du certificat, celui-ci doit être remplacé et les numéros de l'animal ou des animaux non inclus dans l'envoi doivent être retirés.

Le « Reference number » sera ajouté par le bureau de district de l'ACIA. Le certificat sanitaire complété et signé sera soumis à un vétérinaire-inspecteur de l'ACIA lequel doit le réviser puis le contresigner si tout est conforme aux exigences.

Tout certificat incomplet sera retourné au vétérinaire accrédité pour qu'il soit complété.

Des frais seront exigés pour l'endossement par l'ACIA.

Porcs destinés à l'abattage immédiat aux États-Unis

Aucune inspection, épreuve ou certification n'est exigée pour les porcs expédiés du point d'entrée directement à un abattoir.

Une déclaration signée par l'exportateur précisant de quelle(s) exploitation(s) proviennent les animaux ainsi que l'abattoir américain approuvé où ils sont expédiés doit être présentée au vétérinaire du USDA au point d'entrée.

Bien que le United States Code of Federal Regulations (CFR) permette l'importation de chargements scellés de porcs d'origine canadienne sans exigence de certification sanitaire (9 CFR 93.517), les importations de porcs doivent répondre à d'autres exigences générales de ce règlement, notamment l'identification officielle (9 CFR 93.501).

Porcs destinés à l'abattage immédiat aux États-Unis qui ont été exposés au virus Seneca A (VSA)

La maladie VSA n'est ni une maladie réglementée par l'ACIA ni une maladie répertoriée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA).

Il est impératif de procéder rapidement à une enquête et à un diagnostic différentiel pour chaque cas suspect de VSA présentant des lésions vésiculeuses, car les signes cliniques et les lésions macroscopiques de la maladie VSA ne peuvent être distingués des maladies animales exotiques réglementées par l'ACIA (fièvre aphteuse, maladie vésiculeuse du porc et stomatite vésiculeuse).

L'USDA APHIS exige que l'inspection et la certification à l'aide du certificat sanitaire HA3184 soient effectuées pour les porcs provenant d'un lieu de pré-exportation (par exemple; ferme, parc d'assemblage) chaque fois que :

Une fois mise en œuvre, l'exigence d'un certificat sanitaire HA3184 pour les lieux concernés restera en place pendant un minimum de 3 mois et jusqu'à ce qu'au moins 60 jours se soient écoulés sans détection de lésions vésiculeuses chez les porcs provenant de ces lieux.

Exigences en matière de certification

Les animaux couverts par le certificat HA3184 auront été inspectés par un vétérinaire accrédité le jour du chargement et jugés cliniquement sains et aptes au transport.

Les porcs destinés à l'exportation ont été identifiés au moyen d'une étiquette/tatouage/indicateur approuvé dans le cadre du programme national canadien d'identification et de traçabilité du bétail (TRACE).

Les animaux ont été transportés dans un ou des véhicules qui ont été nettoyés et désinfectés depuis la dernière fois qu'ils ont été utilisés pour le transport de bétail avant le chargement à l'installation.

Les véhicules doivent être scellés par le vétérinaire accrédité à l'aide des sceaux officiels de l'ACIA.

Les animaux doivent être expédiés directement de l'installation au Canada vers un abattoir approuvé par l'USDA APHIS aux États-Unis par l'itinéraire indiqué sur le formulaire HA3184.

Comment remplir le HA3184

Le vétérinaire accrédité doit remplir le certificat sanitaire d'exportation en inscrivant tous les renseignements requis selon les directives fournies ci-dessus.

Le port d'embarquement canadien et le port d'entrée américain doivent être indiqués sur le HA3184 ainsi que le nombre total, l'espèce et la ou les races des animaux de l'envoi.

L'option "Canada is free of African swine fever (ASF), classical swine fever (CSF), foot-and-mouth disease (FMD), swine vesicular disease (SVD), and swine pseudorabies (Aujeszky's disease, AD)" est choisie.

Pour les porcs exportés par l'intermédiaire d'un lieu de pré-exportation (par exemple, une installation d'assemblage), indiquez la date à laquelle les animaux sont arrivés dans cet établissement.

Le « Reference number » sera ajouté par le bureau de district de l'ACIA.

Le certificat sanitaire complété et signé sera soumis à un vétérinaire-inspecteur de l'ACIA lequel doit le réviser puis le contresigner si tout est conforme aux exigences.

Tout certificat incomplet sera retourné au vétérinaire accrédité pour qu'il soit complété.

Des frais seront exigés pour l'endossement par l'ACIA.

Porcs destinés à l'abattage immédiat aux États-Unis dans le cas de maladie exotique au Canada

Dans l'éventualité d'une éclosion de peste porcine africaine, peste porcine classique, fièvre aphteuse, maladie vésiculeuse du porc ou pseudorage (maladie d'Aujeszky) au Canada, le certificat HA3049 a été négocié avec l'USDA pour exporter des porcs pour abattage immédiat aux États-Unis. Contactez votre vétérinaire de district avant d'utiliser ce certificat.

La version la plus récente du certificat HA3049 Export of swine for immediate slaughter to the United States of America doit être utilisée.

Les animaux visés par le certificat sanitaire ont été inspectés par un vétérinaire accrédité par l'ACIA sur les lieux d'origine ou au lieu de rassemblement dans les 7 jours de l'exportation, sont en santé et exempts de signes de maladies infectieuses et autant qu'il est possible de le déterminer n'ont pas été exposés à celles-ci.

Les porcs ne proviennent pas et n'ont pas transité par une région ou zone actuellement reconnue par le département de l'agriculture des États-Unis (USDA) APHIS et établie suite à la détection de peste porcine africaine, peste porcine classique, fièvre aphteuse, maladie vésiculeuse du porc ou pseudorage (maladie d'Aujeszky).

Les porcs ne sont pas vaccinés pour la peste porcine africaine, la peste porcine classique, la fièvre aphteuse, la maladie vésiculeuse du porc ou la pseudorage (maladie d'Aujeszky); et ils ne sont pas des descendants de première génération de truies vaccinées pour ces maladies.

Les animaux seront envoyés directement des lieux d'origine au Canada à un abattoir américain approuvé par l'USDA APHIS.

Les animaux sont transportés dans des véhicules ayant été nettoyés et désinfectés depuis le dernier transport de bétail avant le chargement des porcs au lieu d'origine.

Les porcs doivent être identifiés à l'aide d'une étiquette, indicateur ou tatouage approuvé dans le cadre du Programme national d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage (TRACE).

L'exportateur devrait être mis au courant qu'il doit prendre un rendez-vous pour l'inspection par l'USDA au port d'entrée.

Inspections au point d'entrées aux États-Unis

Les animaux doivent être présentés au point d'entrée aux États-Unis sur rendez-vous. Le vétérinaire au point d'entrée procédera à un examen sanitaire visuel des sujets et vérifiera l'identification des animaux ainsi que l'information figurant sur le certificat sanitaire officiel.

Voir la section 5.1 pour la liste des postes frontaliers terrestres dotés des installations nécessaires à l'inspection des animaux provenant du Canada.

Bibliographie

Une copie des certificats d'exportations HA1938, HA2228, HA2230, HA3049 et HA3184 est disponible auprès du bureau de district.

Date de modification :