DGR-12-06 : L'ajout de taxons de végétaux à la liste canadienne des végétaux destinés à la plantation dont l'importation n'est pas autorisée en attendant qu'une analyse des risques phytosanitaires soit réalisée

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Date d'entrée en vigueur : 29 juillet 2013

Préface

Le présent document de gestion du risque (DGR) donne un compte rendu du processus de consultation visant le problème soulevé. Il est conforme aux principes, à la terminologie et aux lignes directrices des normes de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV).

1.0 Objectif

Le présent DGR donne des renseignements de base sur les exigences du Canada en matière d'importation visant les végétaux destinés à la plantation ainsi que de l'information sur l'ajout de 122 taxons de végétaux à la liste canadienne des végétaux dont l'importation n'est pas autorisée en attendant qu'une analyse des risques phytosanitaires soit réalisée.

Des renseignements sur les exigences actuelles régissant l'importation de végétaux ou de produits végétaux spécifiques sont disponibles sur le Système automatisé de référence à l'importation de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA).

2.0 Définitions, abréviations et acronymes

Les définitions des termes utilisés dans le présent document se trouvent dans le Glossaire de la Division de la protection des végétaux ou dans le Glossaire des termes phytosanitaires de la CIPV.

3.0 Contexte

La directive D–08–04 : Exigences phytosanitaires régissant l'importation de végétaux et de parties de végétaux destinés à la plantation énonce les exigences générales du Canada régissant l'importation, à partir de tous les pays, de végétaux destinés à la plantation dans le but de prévenir l'introduction et la dispersion de phytoravageurs réglementés. Par la directive D–08–04, l'ACIA a établi une catégorie de végétaux Non autorisés – en attente d'une analyse des risques phytosanitaires (NAAARP). La catégorie NAAARP est utilisée pour permettre à l'ACIA de prendre les mesures requises en temps opportun lorsque de nouvelles preuves scientifiques indiquent qu'un végétal pourrait être une voie d'entrée pour la dissémination au Canada d'un phytoravageur de quarantaine.

Si un végétal est sur la liste NAAARP, ou est ajouté à la liste NAAARP, une analyse des risques phytosanitaires (ARP) doit être réalisée avant que le végétal soit importé. Celle–ci sert à déterminer si l'importation du végétal sera interdite ou autorisée avec des restrictions, si nécessaire, pour atténuer le risque d'introduction d'un phytoravageur de quarantaine. Lorsque de nouveaux renseignements phytosanitaires se rapportant à un taxon végétal, qui a déjà été importé au Canada, deviennent disponibles, l'ACIA peut changer la catégorisation de ce taxon végétal d'autorisé à soit interdit ou à NAAARP.

La liste du matériel déjà désigné NAAARP se trouve à l'Annexe 2 de la directive D–08–04.

En mai 2011, le département de l'agriculture américain (USDA) a annoncé son intention d'instaurer dans ses règlements une catégorie NAAARP similaire et, le 26 juillet 2011, l'USDA a publié la liste proposée des végétaux destinés à la plantation, provenant de certains pays, qui seraient ajoutés à sa liste NAAARP, car considérés par l'USDA comme étant des organismes de quarantaine potentiels (mauvaises herbes) ou des hôtes potentiels d'organismes nuisibles justiciables de quarantaine. La liste NAAARP américaine proposée comporte de nombreux taxons de végétaux qui sont importants pour l'industrie des cultures de serre et pour l'industrie des pépinières, ainsi que pour l'environnement naturel du Canada, ce qui pourrait entraîner un risque élevé d'effets négatifs si n'importe quel phytoravageur justiciable de quarantaine pour ces taxons était introduit au Canada.

Dans le but d'atténuer le risque d'effets négatifs des phytoravageurs sur les industries des cultures de serre et des pépinières ainsi que sur l'environnement naturel du Canada, l'ACIA adopte une approche qui tient compte des risques phytosanitaires décrits dans les fiches de données NAAARP américaines. Le Canada ajoutera à la liste canadienne NAAARP chacun des taxons de végétaux et origines désignés à l'Annexe 1 du présent DGR. D'autres mises à jour pourront être apportées ultérieurement.

L'ajout de taxons à la liste NAAARP canadienne a été décidé suite à une notification à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et le processus de consultation qui a eu lieu en 2012.

4.0 Considérations

Les pays qui font actuellement le commerce avec le Canada des taxons de végétaux répertoriés à l'Annexe 1 n'ont pas été ajoutés à la liste NAAARP. Par conséquent, les importateurs peuvent continuer à importer les taxons de végétaux en provenance des sources déjà évaluées/approuvées par l'ACIA.

L'ajout d'un taxon à la liste NAAARP du Canada en prévient l'importation, ce qui mitige directement le risque d'introduction dans les environnements des serres et pépinières du Canada de ravageurs potentiellement dommageables. L'importation de taxons végétaux de nouvelles origines pourrait être permise après que l'ACIA ait évalué les risques phytosanitaires associés à la voie d'entrée au moyen d'une ARP et ait établi des exigences phytosanitaires régissant l'importation, s'il y a lieu, en vue d'atténuer les risques.

Pour les taxons de végétaux importés au Canada à partir de pays inscrits sur la liste NAAARP américaine, l'exportation de ces taxons de végétaux à destination des É.–U. à partir du Canada ne sera plus autorisée. Les végétaux qui ne satisfont pas aux exigences d'importation des É.–U. au moment de leur entrée au Canada ne seront pas considérés comme étant d'origine canadienne et ne pourront jamais être exportés ou réexportés à destination des É.–U., y compris leur progéniture.

5.0 Décision en matière de gestion des risques

L'ACIA a évalué les commentaires des intervenants, les données scientifiques ainsi que les effets sur les échanges commerciaux et sur l'environnement avant d'achever la mise à jour de la liste NAAARP du Canada.

6.0 Communication avec les intervenants

Un avis à l'intention des intervenants et des partenaires commerciaux et l'Annexe 2 mise à jour de la directive D–08–04 seront envoyés par le système d'avis électronique (ListServe) de l'ACIA dans le cadre du processus de notification de l'OMC, et seront publiés sur le site Web de l'ACIA.

7.0 Références

NIMP no 5 – Glossaire des termes phytosanitaires. Rome, (mis à jour annuellement) FAO

NIMP no 2 – Cadre de l'analyse du risque phytosanitaire. 2007, Rome, FAO.

NIMP no 11 – Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine incluant l'analyse des risques pour l'environnement et des organismes vivants modifiés. 2004, Rome, FAO.

D–08–04, Exigences phytosanitaires régissant l'importation de végétaux et de parties de végétaux destinés à la plantation : réglementer la filière des végétaux destinés à la plantation pour contrer l'entrée et la dispersion de phytoravageurs réglementés, ACIA

D–11–01, Exigences phytosanitaires visant les végétaux destinés à la plantation et les rameaux décoratifs frais afin de prévenir l'introduction et la dissémination des insectes appartenant au genre Anoplophora spp., ACIA

Liste NAAARP américaine (http://www.aphis.usda.gov/import_export/plants/plant_imports/Q37/nappra/index.shtml) [le 24 juillet 2012]

8.0 Approbation

Approuvé par :

espace
Dirigeant principal de la protection des végétaux

La signature du dirigeant principal de la protection des végétaux n'est exigée qu'une fois le processus de gestion du risque phytosanitaire achevé, pour indiquer son approbation de la décision finale. Cette section ne figure au DGR qu'après que la consultation avec les intervenants ait été menée et qu'une décision finale ait été prise.

Annexe 1 :

Liste NAAARP (non autorisés – en attente d'une analyse des risques phytosanitaires) canadienne mise à jour
Description du tableau

Le tableau suivant fournit une liste des taxons qui sont considérés comme NAAARP.

Nom latin NAAARP en provenance de Matériel végétal réglementé
Acacia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Acer spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Allemagne, Japon, Pays–Bas, Nouvelle–Zélande Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Acrocomia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Actinidia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U.et France, Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Aesculus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Albizia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et
Israël, Japon
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Alnus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Amaranthus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Aralia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Costa Rica, Guatemala et Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Artemisia austriaca Toutes les origines Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Astrocaryum spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Atriplex spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Attalea spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Bactris spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Betula spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Brahea spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Bromus spp. Toutes les origines Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Broussonetia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Butia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Cajanus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Calamus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Malaisie, Singapour Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Camellia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Costa Rica, Japon, Pays–Bas, République de Corée Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Carpinus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas, Japon, République de Corée Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Carya spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Cassinia spp. Toutes les origines Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Castanopsis spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas, Japon Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Casuarina spp.
(=Allocasuarina spp.)
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Catalpa spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Celastrus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Celtis sinensis Toutes les origines Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Cercis spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Costa Rica, Israël, Japon, Pays–Bas, Nouvelle–Zélande, Royaume Uni Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Cestrum laevigatum Toutes les origines Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Chaenomeles spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni Matériel végétal destiné à la multiplication, branches décoratives, à l'exception des semences
Chenopodium spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Cornus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et
Japon, Pays–Bas, Nouvelle–Zélande
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Corylus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Cotoneaster spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Crataegus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Danemark, Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Cryptomeria spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Cydonia spp.
(=Pseudocydonia spp.)
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni Matériel végétal destiné à la multiplication, branches décoratives, à l'exception des semences
Datura spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Desmoncus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Elaeagnus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Paye–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Eriobotrya spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Euterpe spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et
Israël, Taiwan, Vietnam
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Fagus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Allemagne, Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Ficus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et
Chine, Guatemala, République de Corée, Thaïlande
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Fragaria spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Fraxinus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Grevillea spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Hakea spp. Toutes les origines Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Halogetum spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Hedera spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Colombie, Costa Rica, Guatemala, Israël, Mexique Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Hibiscus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et
France, Japon, Pays–Bas, Vietnam
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Ilex spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Danemark, Japon, Mexique, Pays–Bas, République de Corée Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Juglans spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Lagerstroemia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et
Israël
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Larix spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Lepidium spp.
(syn Senebiera spp., Coronopus spp.)
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Lindera spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U., et Japon Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Liquidambar spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Litchi spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Ludwigia hyssopifolia
Ludwigia prostrata
Toutes les origines Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Maackia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Mallotus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Malus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni Matériel végétal destiné à la multiplication, branches décoratives, à l'exception des semences
Malva spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Mangifera spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Manicaria spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Mauritia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Melia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Metroxylon spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Morus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Oenocarpus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Olea spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Oncosperma spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Ostrya spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Parrotia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Persea spp.
(=Machilus spp.)
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Photinia spp.
(=Stranvaesia spp.)
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Picea spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Costa Rica, Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Picnomon spp. Toutes les origines Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Pinus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Platanus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Polygonum spp.
(=Reynoutria spp.)
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Populus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Prunus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni Matériel végétal destiné à la multiplication, branches décoratives, à l'exception des semences
Pseudolarix spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Psidium spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Punica spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U., et Japon Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Pyracantha spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas, République de Corée Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Pyrus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, France, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni Matériel végétal destiné à la multiplication, branches décoratives, à l'exception des semences
Quercus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U.et Allemagne, Japon, Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Rhamnus alaternus Toutes les origines Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Rhododendron spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Belgique, Japon, Pays–Bas, République de Corée Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Rhus spp.
(=Toxicodendron spp.)
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Ribes spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Robinia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et
Israël, Pays–Bas
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Rosa spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Australie, Danemark, Allemagne, Pays–Bas, Royaume Uni, République de Corée Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Roystonea spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Rubus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Allemagne, Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Rumex sagittatus Toutes les origines Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Sabal spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Sageretia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et
Chine
Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Sapium spp.
(=Triadica spp.)
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Senecio angulatus Toutes les origines Matériel végétal destiné à la multiplication y compris les semences
Solanum spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences véritables
Sophora spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Sorbus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Spergularia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Styrax spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas, République de Corée Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Syagrus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Toona spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Ulmus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Vaccinium spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Australie Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Vernicia spp.
(=Aleurites spp.)
Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Viburnum spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Allemagne, Japon, Pays–Bas Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Washingtonia spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
Ziziphus spp. Toutes les origines à l'exception de la zone continentale des É.–U. et Japon Matériel végétal destiné à la multiplication à l'exception des semences
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