Annexe S : Manuel de l'utilisateur-Programme Canadien de certification de l'absence de stimulants de croissance pour l'exportation de viande bovine à l'Union Européenne (UE)
Module 2 Procédures des fermes de naissance

2.1 Procédures d'inscription

1. Afin de postuler une admission à ce programme, le propriétaire doit communiquer avec le vétérinaire approuvé de l'ACIA afin de solliciter des renseignements et d'effectuer une évaluation pour déceler la présence de stimulants de croissance sur la ferme.

   Si la requête est déposée à un bureau de l'ACIA, ils devront communiquer avec un vétérinaire approuvé de l'ACIA.

2. Les éleveurs de vache-veaux qui possèdent également un parc d'engraissement et qui désirent faire la semi-finition ou la finition leur propre bétail doivent postuler et s'enregistrer comme ferme de naissance et comme parc d'engraissement.
3. Les fermes qui désirent participer au programme nécessiteront un identificateur de l'ACBI, de l'ATTESTRA ou d'autres établissements provinciaux assignés par leurs organismes respectifs.
4. Le vétérinaire approuvé de l'ACIA examinera et expliquera le programme au propriétaire de ferme, y compris les exigences relatives à l'identification et/ou la ségrégation (le cas échéant) des animaux admissibles, la documentation et le développement ou l'examen des programmes écrits.

   Les programmes écrits exigés au moment de l'inscription comprennent une structure organisationnelle avec les délégations de pouvoir pour diverses tâches dans le programme, et également un programme alternatif d'identification et/ou de ségrégation pour les fermes à statut mixtes.

5. Le vétérinaire approuvé de l'ACIA émettra un certificat annuel de conformité (annexe R7.1) lorsque le premier rapport d'évaluation sur place (annexe R12) satisfaisante de stimulants de croissance sera parachevé.

   Une fois émis, le producteur et le vétérinaire approuvé de l'ACIA rempliront un formulaire d'adhésion (annexe R3) qui doit être dûment signé par l'individu ayant autorité compétente en la matière et également par le vétérinaire approuvé de l'ACIA.

6. Le formulaire de demande doit refléter avec exactitude le nom de la ferme, l'adresse, et l'identificateur des établissements.

   L'ensemble des certificats de transferts ultérieurs et les rapports d'évaluation sur place (annexe R12) de stimulants de croissance doivent également être complétés avec les mêmes renseignements.

7. Le vétérinaire approuvé de l'ACIA est responsable de la déclaration de l'adhésion des producteurs à l'ACIA, par conséquent de la transmission de l'exemplaire original du formulaire d'adhésion (annexe R3) au bureau régional de leur vétérinaire de district de l'ACIA.

   Lorsque la demande originale est révisée, approuvée et signée par le vétérinaire de district de l'ACIA, elle sera consignée dans les dossiers du producteur au bureau de district de l'ACIA. Des exemplaires seront distribués au producteur et au vétérinaire approuvé de l'ACIA.

8. Le formulaire d'adhésion et la déclaration du producteur (annexe R3) doivent être dûment remplis et signés chaque année.

   Les évaluations sur place des fermes seront faites par le vétérinaire approuvé par l'ACIA au moins 1 fois par an.

9. À chaque fois qu'une demande sera déposée au bureau de district de l'ACIA, le vétérinaire de district de l'ACIA examinera la demande, et si elle répond aux exigences, il l'approuvera et la signera.

   Le vétérinaire de district de l'ACIA conservera un registre des fermes enregistrées dans leur secteur opérationnel, y compris un identificateur de l'ACBI, l'ATTESTRA ou d'établissements provinciaux.

10. 10. Le producteur est responsable de communiquer avec son vétérinaire approuvé de l'ACIA et de demander une évaluation sur place (annexe R12) un mois avant l'échéance du certificat annuel de conformité (annexe R7.1).

    Si la visite est effectuée dans un délai d'un mois, la même date de péremption peut être maintenue (elle ne doit pas être ajustée à partir de la date de l'évaluation). Pour chaque évaluation vétérinaire sur place, le vétérinaire approuvé de l'ACIA s'assurera de la conformité au programme, et remplira et signera le rapport d'évaluation sur place des stimulants de croissance (annexe R12).

2.2 Exigences de conservation de dossier

• Le producteur doit conserver un organigramme indiquant qui dans l'établissement est l'ultime responsable des différents éléments du programme, et également une énumération des rôles et responsabilités attribués aux autres individus dans l'entreprise

  Dans le cas où les tâches associées avec ce programme sont déléguées à d'autres individus que le propriétaire ou le responsable formé par le vétérinaire approuvé de l'ACIA, la ferme doit également conserver un dossier mentionnant par qui et quand la formation a été donnée au délégué pour effectuer une tâche.

• Si des stimulants de croissance ont été utilisés dans les installations, la ferme doit conserver un manuel des méthodes qui s'occupent des types de stimulants de croissance employés (implant, aliment), les procédures d'usage et l'échéancier.

  Ce programme doit également intégrer un système de suivi pour les stimulants de croissance qui correspond à l'inventaire acheté et l'usage ou l'élimination sur une base individuelle

• Si des stimulants de croissance sont employés, ils doivent également être assujettis à un programme écrit qui stipule que les animaux inscrits au programme doivent être identifiés et/ou ségrégés (le cas échéant) avec un autre identifiant visuel comme une étiquette pendante de couleur désignée ou une étiquette de gestion spécifique qui contient un système de référence qui peut être facilement lue durant une inspection de revue générale.

  Ce programme doit également exiger que l'étiquette alternative soit placée sur l'animal avant toute opération de transformation qui pourrait mener à l'administration de stimulants de croissance.

  Si la ferme propose un programme alternatif afin de permettre un mécanisme de différenciation visuelle des animaux admissibles de ceux qui ne sont pas admissibles, ou un programme alternatif concernant la période d'application des identifiants visuels alternatifs, on doit le soumettre au vétérinaire approuvé par l'ACIA pour évaluation comme étant un équivalent acceptable.

• Si la ferme achète des aliments mélangés ou des suppléments alimentaires d'une meunerie commerciale, la ferme doit obtenir une lettre de garantie de l'usine indiquant que les aliments ne contiennent aucun résidu de stimulants de croissance, comme l'acétate de mélengestrol, la ractopamine ou le zilpatérol.
• Si la ferme produit des aliments mélangés qui contiennent des stimulants de croissance, elle doit être capable de démontrer au vétérinaire approuvé de l'ACIA que les aliments distribués aux animaux admissibles ne contiennent aucun résidu de stimulants de croissance, comme l'acétate de mélengestrol, la ractopamine ou le zilpatérol

  Les procédures utilisées pour garantir une conformité doivent faire partie du programme écrit de l'exploitant.

• Lorsqu'il y a des aliments contenant des stimulants de croissance sur la ferme, un plan écrit afin d'assurer une ségrégation adéquate a été développé, mis en œuvre et surveillé doit également être implanté afin de prévenir que les animaux dans les enclos voisins aient un quelconque accès à ces produits
• L'éleveur doit maintenir un inventaire des animaux en utilisant l'annexe R5 ou son propre programme de contrôle d'inventaire

  S'ils utilisent leur propre version, celle-ci doit contenir les mêmes renseignements qui se retrouvent dans l'annexe R5.

• Dans l'éventualité où une décision serait prise de retirer un animal du programme pour quelques raisons que ce soit, cela doit être consigné dans le registre de l'inventaire des animaux
• Les registres y compris les formulaires d'adhésion, les certificats de transfert, les rapports de remplacement d'étiquette, les inventaires d'animaux, les registres relatifs à l'administration de stimulants de croissance et les lettres de garantie (le cas échéant), les rapports d'évaluation sur place de stimulants de croissance (annexe R12) et les certificats annuels de conformité (annexe R7.1) doivent être conservés au minimum durant 3 ans à partir de la date de naissance des veaux
• Des exemplaires des manuels ou des documents mentionnés ci-dessus et également les registres mentionnés au point 9 doivent être mis à la disposition du vétérinaire approuvé de l'ACIA ou à des représentants de l'ACIA ou de l'UE sur demande

2.3 Admissibilité, identification et ségrégation du bétail

• Seulement le bétail n'ayant pas changé de propriétaire ou de méthodes de contrôles pertinentes au programme lors de leur élevage et qui n'a pas reçu de stimulants de croissance est admissible à être inscrit au programme. Cela donne l'assurance que la ferme a eu le plein contrôle des animaux jusqu'au moment de l'adhésion

  Cela permet donc au propriétaire d'effectuer les déclarations nécessaires dans la documentation de transfert accepté de l'ACIA concernant les animaux qui n'ont jamais reçu de stimulants de croissance

• Tel que mentionné dans la section précédente, les fermes qui utilisent des stimulants de croissance dans leurs établissements doivent suivre un programme d'identification alternative qui fournira l'assurance que les animaux admissibles n'ont pas reçu aucun stimulant de croissance, et que les animaux non admissibles ne sont pas expédiés ou mélangés aux animaux admissibles
• Les méthodes d'identification alternative sont également préconisées pour toutes les fermes de naissance inscrites comme moyen de fournir des renseignements supplémentaires à propos de l'animal pour les situations où des animaux ont perdu leur étiquette approuvée
• Si l'on nourrit les animaux avec des aliments mélangés qui contiennent des stimulants de croissance, les animaux admissibles doivent être isolés des animaux inadmissibles afin de prévenir l'exposition à des aliments contenant des stimulants de croissance, selon les plans écrits, mis en œuvre et surveillés de la ferme.

  Lorsque des aliments contenant des stimulants de croissance sont utilisés, le plan écrit doit indiquer les mesures prises afin de prévenir que les animaux dans les enclos voisins aient accès à ces aliments.

• Si pour quelques raisons que ce soit, une décision est prise de retirer un animal du programme, l'animal inadmissible doit être géré en conséquence (isolé et/ou identifié) selon le programme, et les registres pertinents doivent être modifiés afin de consigner cette occurrence.

2.4 Étiquettes perdues

En conformité avec la section 184 du Règlement sur la santé des animaux, le propriétaire ou la personne responsable de l'exploitation, qui a possession, la garde ou la charge des soins de l'animal qui a perdu son étiquette approuvée, doit immédiatement effectuer une demande pour une nouvelle étiquette approuvée.

• Dans l'éventualité où une étiquette approuvée est perdue ou que l'animal porte une étiquette révoquée, le remplacement doit être effectué par l'individu désigné de la ferme. Les registres de remplacement d'étiquette doivent être conservés.
• Cependant, afin de maintenir l'inscription de l'animal dans le programme, l'individu responsable doit inspecter physiquement l'animal (c'est-à-dire vérifier afin de déceler des implants sur l'oreille) et examiner les registres pour s'assurer que l'animal n'a jamais consommé d'aliments contenant des stimulants de croissance.

  L'individu responsable doit consigner l'opération de changement d'étiquette dans le rapport de remplacement d'étiquette (annexe R9) ou d'autres documents similaires ou de bases de données employés dans le programme de gestion des opérations. Ce rapport doit être produit en plus des exigences réglementaires afin de déclarer cela à l'ACBI ou dans la base de données de l' ATTESTRA. Le rapport doit inclure le nombre d'étiquette approuvée qui était préalablement sur l'animal, le cas échéant, et quels renseignements (autres méthodes d'identification, couleur, genre, marques, ségrégation physique, etc.) ont été utilisés pour confirmer cela. L'inventaire des animaux doit être ajusté par conséquent.

• Au moment du chargement pour le transport vers un autre établissement enregistré, les animaux doivent être inspectés afin d'assurer que les étiquettes approuvées sont présentes.

  Cela assurera que les animaux sont transportés en conformité avec le Règlement sur la santé des animaux et également de réduire les possibilités de devoir prendre des mesures de confirmation concernant l'identification plus tard à l'arrivée. Durant cette inspection, il est fortement encouragé que le producteur puisse assurer la présence d'autres identificateurs utilisés dans leur exploitation. Cela procure une identification suppléante de l'animal si une étiquette approuvée devait se perdre durant le transport.

2.5 Pâturages communautaires et réserves forestières

• L'utilisation des pâturages communautaires serait reconnue si un programme de contrôle écrit était soumis et approuvé par le vétérinaire approuvé par l'ACIA, avec un exemplaire au vétérinaire de district de l'ACIA.

  La soumission et l'approbation de ce programme de contrôle devrait être présenté avant que les animaux soient déplacés. L'approbation d'un programme de contrôle écrit soumis après le déplacement des animaux n'est pas garanti.

• Un certificat de transfert (annexe R7 ou équivalent, ainsi que le certificat annuel de conformité (annexe R7.1) n'est pas requis lorsque les animaux sont temporairement déplacés vers les pâturages et sont destinés à revenir à la même ferme.

  Ces pâturages font essentiellement partie intégrante de la même exploitation agricole.

• Seules les pâturages communautaires ou les réserves forestières où aucun stimulant de croissance n'a été utilisé ou mis disponible sont acceptés comme pâturage pour les animaux sous le programme.

  Le gestionnaire/opérateur du pâturage doit fournir un affidavit confirmant ceci au producteur avant que les animaux n'arrivent au pâturage ou au moment de l'enregistrement du propriétaire au programme.

• En plus de l'étiquette de l'ACBI, une identification visuelle alternative fiable (tel que décrit à la section 2.2 (3)) est requise pour tout bétail admissible utilisant les pâturages communautaires ou les réserves forestières.
• Lors de la réception du bétail provenant des pâturages communautaires et des réserves forestières aux parcs d'engraissement, 100% du bétail admissible doit avoir été inspecté au niveau des oreilles pour la présence d'implants.

2.6 Transfert du bétail à l'extérieur de la ferme de naissance

• Lorsque les animaux sont expédiés de leur ferme de naissance vers une autre exploitation enregistrée qui n'appartient pas seulement à cette personne (ou pour abattage si le bétail doit être fini à la ferme de naissance), les animaux doivent être accompagnés par le certificat de transfert original (annexe R7 ou l'équivalent) dûment signé et daté, et un exemplaire d'un certificat annuel de conformité (annexe R7.1) en vigueur à la date d'expédition par l'individu désigné de la ferme d'origine

  Un exemplaire de ce certificat de transfert (annexe R7 ou l'équivalent) doit être conservé à la ferme d'origine

• Le certificat de transfert (annexe R7 ou l'équivalent) doit contenir la déclaration nécessaire et une liste des animaux admissibles.

  Afin de s'harmoniser avec les registres des fermes existantes et des programmes d'inventaire électronique employés par les éleveurs de bétail et pour prévenir les erreurs de transcriptions, l'identification des animaux peut être effectuée par le biais d'un registre d'industrie. La documentation de transfert accepté de l'ACIA devrait également être dûment signée par l'individu désigné. Si cette procédure est utilisée, les documents doivent :

  • être liés ensemble par le biais d'un numéro unique de référence générée par la ferme qui comprend un identificateur d'établissements (c'est-à-dire PremisesID-2010-0001).
  • contenir le minimum de renseignements nécessaires à ce programme. (Veuillez consulter la définition de la documentation de transfert accepté de l'ACIA)
  • la déclaration du producteur sera signée et datée par l'individu désigné et toutes les autres pages seront initialisées

  De plus, l'ensemble des certificats de transferts doivent être accompagnés d'un exemplaire d'un certificat annuel de conformité (annexe R7.1) valide (annexe R7.1) qui a été préalablement rempli par le vétérinaire approuvé de l'ACIA.

• Il existe 2 méthodes pour inscrire les animaux sur le certificat de transfert (annexe R7 ou l'équivalent) :
  • la comptabilisation des animaux contient uniquement les animaux qui sont expédiés.
  • le registre peut être une liste plus exhaustive (peut seulement inclure les animaux admissibles), mais dans ce cas, l'expéditeur et le destinataire doivent s'être entendus d'un commun accord sur les procédures qui fourniront de l'information à l'expéditeur dans les 14 jours

    En se fondant sur cette information, l'expéditeur doit mettre à jour sa liste d'inventaire des animaux afin de refléter précisément ce qu'il reste dans ses établissements. Dans l'éventualité où la marchandise se dirige à l'abattoir, cette entente alternative doit être mutuelle entre l'expéditeur et l'abattoir, ce dernier étant responsable pour la conciliation sur place de l'identité des animaux actuellement expédiés de ceux qui sont répertoriés sur le certificat de transfert. Cette conciliation doit être effectuée avant, ou durant le traitement de ces animaux. Cette entente mutuelle de procédures doit également être approuvée par le VEC à l'établissement agréé au fédéral approuvé par l'UE.

• Dans l'éventualité où les animaux sont finis à la ferme de naissance et envoyés à l'abattoir, la ferme est responsable de fournir un préavis à l'administration de l'établissement fédéral concernant les plans d'expédier le bétail inscrit au programme de stimulants de croissance à l'abattoir

  Ils doivent également confirmer que l'abattoir est un abattoir fédéral autorisé dans l'UE.

2.7 Vente d'animaux aux marché aux enchères

• Le bétail admissible doit être déplacé directement de la ferme d'origine au marché aux enchères et ultérieurement au parc d'engraissement ou dans un établissement d'abattage agréé fédéral et approuvé par l'UE, dans un véhicule dédié ou dans un compartiment d'un véhicule
• Une fois arrive au marché aux enchères, le bétail faisant partie du programme ne peut être mêlé avec le bétail n'en faisant pas partie.

  Chaque lot de bétail admissible à être vendu peut seulement provenir d'une ferme de naissance ou d'un parc d'engraissement, mais une fois vendu, il peut être mêlé avec d'autres animaux admissibles

• Le bétail admissible doit être accompagné des documents de transfert acceptés par l'ACIA à leur arrivée au marché aux enchères.

  Si la liste des animaux admissibles est exhaustive, l'individu responsable à la destination finale (parc d'engraissement ou établissement d'abattage agréé fédéral et approuvé par l'UE) donnera de l'information sur l'identité des animaux reçus et ce, à l'intérieur de 14 jours afin de permettre la ferme d'origine de mettre à jour son registre de bétail. La ferme d'origine doit compléter cette mise à jour en moins de 3 jours après réception de l'information

2.8 Manipulation de stimulants de croissance dans les fermes enregistrées

Les propriétaires de bétail doivent déclarer au moment de l'adhésion, s'ils prévoient administrer des stimulants de croissance aux animaux non admissibles dans leurs établissements. Dans l'éventualité où une ferme se dédie uniquement à l'élevage d'animaux admissibles dans l'UE et désire bénéficier du statut mixte, les propriétaires doivent demander une nouvelle évaluation sur place (annexe R12) de leur vétérinaire approuvé de l'ACIA et remplir et signer un nouveau formulaire d'adhésion et une déclaration du producteur (annexe R3) sous l'autorité du vétérinaire approuvé de l'ACIA.